B et de tous occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence Vanmarcke, appartement 10, située 35 rue Vanmarcke à Amiens (80000).

B A et de tous occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence Vanmarcke, appartement 1, située 39 rue Vanmarcke à Amiens (80000), ou, à défaut, de constater la résiliation

“Vanagas” and B.B.

Jean-Marie X..., demeurant à Vanauze, La Goutelle, (63230) Pontgibaud ; 2°/ M.

La société Vanama fait valoir que la société Lotus de Siam est seule responsable des désordres qui résultent d'un défaut d'entretien des locaux donnés à bail.

Valcke et compagnie, dont le siège est à Paris (10e), 54, rue de Paradis, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,11 mars 2010), que la société Nike european operations Netherlands BV, (la société Nike) a noué avec la société Vanam

[K] [Y], [Adresse 7], présent, laquelle société est représentée par Me Clémence Vanacker avocate (L132), présente ; - M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 août 2022, la commune de Vaunac, représentée par son maire, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du

Vanacker et M.   E.

Le 23 avril 2008, la SCI LA VANADE formait un recours devant le tribunal administratif de Nice aux fins d'annulation de la déclaration d'utilité publique.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 24 AVRIL 1971), LA SOCIETE VALCKE FRERES VENDIT EN 1958 A NOEL, ARMATEUR, PROPRIETAIRE DU CHALUTIER , UN

SCI LA VANADE Monsieur COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DE NICE Grosse délivrée : à : le : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'expropriation des ALPES MARITIMES en

Article 4 : Les conclusions présentées par M. et Mme F...et par la commune de Vaunac au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Vanhaecke et Clémencet, aux droits de feu Eric Y..., titulaire d'un office notarial, dont le siège est ..., 3°/ de

.] ; AUX MOTIFS QUE « Il ressort de l'acte de propriété des époux X... en page 14 qu'il existe bien une servitude concernant la parcelle [...] sur laquelle est implanté le système de vannage litigieux

De Souza, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 août 1999 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Vandyck, société à responsabilité limitée, dont le siège

foyer de personnes âgées ; qu'à cet effet, elle a consenti un bail à construction à la société Le Nouveau Logis Azur, laquelle a contracté avec divers locateurs d'ouvrage, et notamment avec la société Vanucci