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519 résultats pour « Thierry BONNET »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e790f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

d'appel du 09 décembre 2021 APPELANTE : Martine MANAFENUAROA née le 13 Novembre 1965 à [Localité 5] (TAHITI) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Delphine THIERY

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f133d

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Thierry, demeurant 10, grande rue à Orgelet (Jura), 4°) M. A... Robert, demeurant ... (Charente), 5°) M. B... Franck, demeurant ..., 6°) M. D... Jean-Pierre, demeurant ...

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d17db4cdc6046d4723c30e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

réserves restantes, sous huit jours, BONNAT n'a pas répondu.

Source officielle
CC

soc

613720fdcd580146773f0112

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Thierry, demeurant ..., à Charleville-Mézières (Ardennes), défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

soc

61372102cd580146773f037f

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

société anonyme SOCIETE HOTEL AMINA, dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 1er juin 1987, par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de Monsieur Thierry

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb18

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Thierry XL..., demeurant Le Breuil à Thiers (Puy-de-Dôme), 48 / de M. André XM..., demeurant chez Maranne à Ris, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 49 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721a4cd580146773f585b

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

sis à Paris (8ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1990 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Marie-Antoinette Z..., veuve X..., demeurant à Saint-Bonnet

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f6704

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Thierry E..., demeurant ... à Hérouville-Saint-Clair (Calvados), 7°) M. Thierry H..., demeurant ... (Orne), 8°) M. Thierry I..., demeurant ..., 9°) Mme Huguette L..., demeurant ..., 10°) M.

Source officielle
CC

soc

6137210dcd580146773f09af

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

Monsieur Denis Z..., demeurant à La Grand'Combe (Gard), 29, cité Impostaire, 2°) Monsieur Georges Y..., demeurant à La Grand'Combe (Gard), 23, cité Impostaire, Les Salles du Gardon, 3°) Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d2

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE

Source officielle
CC

civ3

6137214dcd580146773f2a85

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Antoinette G... veuve Bonnet, 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

613720fbcd580146773effc8

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

Thierry, demeurant 3 Cour Duhem à Armentières (Nord), 2°) de M. Y... Julien, représentant légal de son fils mineur Y... David, demeurant ..., La Chapelle d'Armentières (Nord), 3°) de M. Y...

Source officielle
CC

civ2

6137208ccd580146773eb727

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Etienne Y..., agriculteur, demeurant à Eve (Oise), Le Plessis Belleville, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre civile), au profit de Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ2

613721cccd580146773f77b2

Cassation

7 décembre 1992

7 décembre 1992

Thierry X..., demeurant Route des Lacs à Soulac-sur-Mer (Gironde), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137219ecd580146773f5487

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Thierry F..., 2°) Mme Marie-Laure F..., née E..., demeurant tous deux lotissent de la Croix des Moines à Ennezat (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091f

Appel

29 juillet 2013

29 juillet 2013

Thierry X..., d'infirmer le jugement entrepris de ce chef et de rejeter les demandes formulées à ce titre par M. Thierry X....

Source officielle
CC

civ2

6137226ecd580146773fcf22

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

Thierry Z..., demeurant ...

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CC

civ2

61372107cd580146773f0680

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7d1

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

Thierry X..., demeurant ..., 3°) de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DU GARD, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f57c7

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Thierry X..., demeurant 12, place du général De Gaulle, Marseille 1er (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle

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