. avait déclaré qu'en visite chez son père quelques jours pendant les vacances scolaires elle était allée dormir dans le lit de son père et qu'elle avait été réveillée dans la nuit par son père qui tentait

, en refusant de s'expliquer, comme l'y invitait Mme Z... dans ses écritures d'appel, sur la faute lourde caractérisée par l'intention de nuire qui devait être retenue à l'encontre de Mme Y... qui tentait

X... a enfin pu obtenir les preuves que depuis plusieurs années il tentait d'obtenir, en particulier une attestation de M.

et de sa fille, s'était arrêté en cours de route pour acheter des pommes dans une ferme située sur le trajet reliant son lieu de travail à son domicile et a été victime d'un accident au moment où il tentait

l'arrêt attaqué et du jugment qu'il confirme que le prévenu, qui circulait en motocyclette, est entré en collision, à proximité d'un carrefour, avec l'automobile conduite par Françoise Z..., alors qu'il tentait

X..., alors qu'il tentait de monter dans un train en marche, est tombé sous celui-ci ; que blessé, il a fait assigner, avec des membres de sa famille, et son assureur, la société MAAF assurances, devant

révélation d'un fait ; qu'en déclarant recevable la demande en paiement de dommages-intérêts pour non-respect de la priorité de réembauchage présentée tardivement en cause d'appel motif pris qu'elle tendrait

X..., dont la voiture venait de "caler" dans un carrefour, tentait de la faire repartir, sa jambe gauche se trouvant à l'extérieur, lorsque son véhicule a été heurté par celui de M.

arrêt de travail d'origine professionnelle à compter du 10 décembre 2010, il a été déclaré, le 1er juillet 2013, inapte à son poste avec proposition de travaux, à titre indicatif, dans le secteur tertiaire

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Icade promotion tertiaire, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Servient, 69003 Lyon, a formé le pourvoi n° T 19-25.392 contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2019 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Spie industrie et tertiaire

. ; "aux motifs que "c'est en vain que l'on tenterait de rechercher à l'encontre du directeur de la maison d'arrêt, du chef de détention ou de quiconque, une imprudence, une négligence, une inattention

le pourvoi n° A 20-10.476 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-7), dans le litige l'opposant à la société SPIE industrie et tertiaire

dont les conducteurs s'invectivaient, que spécialement l'un d'eux Alain Y... appelait à l'aide, que mis en présence, des deux antagonistes, il avait constaté encore l'énervement extrême de X..., qui tentait

entreprise ; "alors que, en l'absence de présomption de mauvaise foi posée par la loi, les juges du fond devaient constater que Gabrielle Goetzmann avait conscience qu'elle commettait une tromperie ou tentait

X..., qui tentait de nier l'existence du contrat d'affichage pour la campagne qui avait précédé celle de la société Boulard-Verdier, que la réalité de la campagne d'affichage Suzuki Santana n'était pas

[E], qui était descendu d'un train à la gare d'arrivée de son voyage et avait commencé à se diriger vers la sortie, a été blessé à la suite d'une chute intervenue alors qu'il tentait de remonter dans ce

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 21 mai 1995, Denis X..., contrôleur de train employé par la SNCF, a été victime d'une chute mortelle alors qu'il tentait