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602 résultats pour « Sylvie Maynard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

5fdb2f360b885e056bb84f83

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

MAYNARD, Me Ludovic ROUSSEAU Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 11 Mai

Source officielle
CA

11e Chambre B

603261af3047b496acf2812b

Appel

15 février 2018

15 février 2018

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2018 N° 2018/ 43 Rôle N° 16/01166 SARL MI JO C/ [M] [S] Grosse délivrée le : à : Me Alain ROUSTAN Me Sylvie

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fdb0515698398994eb90b89

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Rôle N° RG 15/18290 - N° Portalis DBVB-V-B67-5QRQ Société LA MAJOLANE C/ SAS HOTEL EXCELSIOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie

Source officielle
CA

6e Chambre D

60365fe66fc25f015d6629b7

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

14/15466 [C] [X] C/ [G] [T] épouse [X] [N] [X] [U] [W] [V] [W] [D] [M] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI Me Sylvie

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162776da2bc6369e8386cd3

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

APPELANTE Madame [X] [Q] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

4e Chambre A

61627ead38d18b7ebf63d34c

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Alexandre MEYRONNET, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉES LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE HOLDING dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Sylvie

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0df8c25a97f0381f50ec

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Monsieur LE CAPITAINE COMMANDANT DU NAVIRE MOONLIGHT demeurant [Adresse 2] Société SONATA HOLDING LIMITED , dont le siège social est [Adresse 9], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Sylvie

Source officielle
CA

11e Chambre A

60349b88e913db880e63b899

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

AGENCE LES MIMOSAS 'ENTREPRISE') SA AXA FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Pauline BOUGI Me Gilles ALLIGIER Me Sylvie MAYNARD Me Didier NOURRIT Décision déférée

Source officielle
CA

8e Chambre C

6034ad3e2e599b99119f2199

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Rémy DOUARRE, avocat au barreau de PARIS, INTIME Monsieur [U] [Z] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sylvie

Source officielle
CA

3e Chambre A

61629bb8eaaf44d62f53e867

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

d'assurances AVIVA ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Simoni SCP Magnan Me Saraga-Brossat Me Liberas SELARL Liberas Me Jourdan SELARL Boulan Me Maynard

Source officielle
CA

3e Chambre A

60370f3e50c8d1a9caa9341b

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

J] [R] [J] épouse [J] [X] [W] [H] [L] épouse [W] [F] [T] [Y] [O] SA CIE D'ASSURANCES AXA FRANCE IARD SARL SUDEX INGENIERIE Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c7

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Grosse délivrée le : à : TOUBOUL MAYNARD BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 5 juillet 2006 enregistré au répertoire

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d8ec25a97f0381f4de8

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

[W] [B] C/ [P] [Y] [M] [N] SA CLINIQUE [2] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Tollinchi Me Latil Me Mayanrd

Source officielle
CA

1re Chambre A

60351ae6bc5eae4638fb1d9a

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2016 A.V N° 2016/ Rôle N° 15/05761 [G] [D] C/ [K] [K] Grosse délivrée le : à :Me Maynard

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e73c25a97f0381f56a8

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 11 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 10/08671.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60347d41fa7afd6b1757632e

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

SMA(ANCIENNEMENT SAGENA) Société DE DROIT AMERICAIN EDSA Grosse délivrée le : à : Me Sylvie MAYNARD Me Emmanuelle PLAN Me Sylvie CAMPOCASSO Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Françoise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89727

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

AXA FRANCE IARD Béatrice PASCUAL Grosse délivrée le : à : MAYNARD BOISSONNET LIBERAS COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032227dfb771859ba4477d3

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

GRAND CALME VACANCES Grosse délivrée le : à :Me Magnan Me Maynard Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e7dc25a97f0381f5723

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

CLANNATHONE SAS M FINANCE CAPITAL SARL DG RESIDENCES LE PROCUREUR GENERAL SAS [Localité 1] PALACE Société CGEA DE MARSEILLE SA SUDINVESTMENTS Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me MAYNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba6

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

née le 24 Décembre 1955 à MEHUN SUR YVRE ... 20000 AJACCIO représentée par la SCP Sylvie MAYNARD-Corine SIMONI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude MANENTI, avocat au barreau d'AJACCIO,

Source officielle

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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SYLVIE MAYNARD ET CORINE SIMONI

SIREN 387640592GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

25/03/2018

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SYLVIE MAYNARD ET CORINE SIMONI

SIREN 387640592GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

20/12/2016

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SYLVIE MAYNARD ET CORINE SIMONI

SIREN 387640592GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

29/04/2012

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