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2 443 résultats pour « Stephane ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137234bcd58014677407ee6

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Source officielle

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CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

L..., ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à trois mois ; qu'il résulte des déclarations d'André L... que le prévenu ne lui a apporté aucune information sur les modalités relatives

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe9

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représentée par Me Matthieu GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0879 Monsieur Pierre-André Martin Dominique Z... titulaire de l'office notarial PIERRE-ANDRE Z...

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebcf

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Weber, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Toitot, Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b34c

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

André Michel Claude de cette même infraction à l' égard de M. L... Nicolas, M. C... Manuel, M. A... Michel, M. I... Stéphane, M. B... Pascal, M. G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur André Xc/Monsieur Armand Eugène Y

6253ca93bd3db21cbdd8b6b5

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Requis par Armand Y..., le géomètre expert C... a dressé un procès-verbal de bornage en date du 26 AVRIL 20041 qui a été refusé par André X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90ba6

Appel

19 août 2013

19 août 2013

PROCÉDURE D'APPEL Par requête valant mémoire ampliatif du 13 août 2012, André X... a régulièrement interjeté appel de la décision.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100154

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le divorce des époux André X... et Monique Y... a été prononcé pour rupture de la vie commune, le 16 mai 1994

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63d4cca192a57405de3315d4

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

FRANÇOIS FONDEVILLE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Mourad BRIHI de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, Me Stéphanie LEGRAND, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9197e

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Stéphane X... ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur

Source officielle
CC

civ3

6137231dcd580146774059f9

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Francine A... née X..., demeurant 21, Corniche André de Z

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10638

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société André Forest.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2e059cdc6046d470baad5

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

André ZAGURY Juges : Mme Mariem MNAOUAR M. [I] [Y] assistés de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210366

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Stéphane Y... est rapportée et d'AVOIR débouté Mme Elisabeth Y..., agissant au nom de l'indivision successorale de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee4

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

ANDRE X..., M. Stéphane X...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630782

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Stéphane W, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee8b

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

.-62143 ANGRES représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Virginie LELEU, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140b

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Judicaël Enzo André X...

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Besset, 06000 Nice, 50°/ de Mme Stéphanie YD..., demeurant ..., 51°/ de Mme Sandra YE..., demeurant ..., 52°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8baae

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Stéphane X... a refusé son transfert.

Source officielle