Par arrêt du 29 décembre 2011, la SPI a été condamnée à payer diverses sommes à Mme [D] en raison des troubles anormaux provoqués par les travaux. 5.

04-60.270 et n° G 04-60.329 ; Attendu que, selon les deux jugements attaqués, (tribunal d'instance de Paris 1er, 4 mai et 15 juin 2004) le syndicat professionnel indépendant des métiers du titre (SPI-MT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPI, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ...

permis de mettre en évidence la non-exécution, par la société SPI, de ses obligations ; que, par ce même courrier, la société Technologies a mis en demeure la société SPI de lui payer une certaine somme

X... ; que la société SPS a requis du même tribunal d'instance, en 1991, l'autorisation de pratiquer une saisie-arrêt sur les salaires de M.

demeurant 12, rue du Bois Merrain à Chartres (Eure-et-Loir), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Chartres, au profit de la société anonyme Spie

SPIE Batignolles), Sfaire, Duchêne, SGTN, GTMH, GEC Alstom, Sogat, Periszcz, Leroy, Somer, Serelex, SAE Sadelmi, Abay TS ; que parmi les dix-huit entreprises énumérées ci-dessus six d'entre elles n'ont

dont le siège est [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige les opposant à la société Spie

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société Spie Batignoles, dont le siège est ...

immobilière de la Tour Winterthur (les sociétés Winterthur) ont fait réhabiliter un immeuble de bureau, par la société de construction générale et de produits manufacturés (SCGPM), devenue la société SPIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE CITRA, dont le siège est route expresse, ..., en cassation d'un

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 3 mai 1996) d'avoir rejeté les demandes qu'il a formées contre la société Spie-Trindel et différents organisme sociaux, pour les motifs exposés dans le mémoire

dires devant le magistrat instructeur (D. 83) a vu Sébastien X... se présenter deux ou trois fois à son domicile sis à Mouzon et lui affirmer mensongèrement qu'il était mandaté par la société Gédimat Spire

Yannick Z..., demeurant ... (3ème), administrateur judiciaire de la société SPS, 8 / de M. Patrice X..., demeurant ... (1er), représentant des créanciers de la société SPS, 9 / de M.

Jean-Paul X..., président-directeur général de la société anonyme Spie-Trindel, dont le siège social est ... à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), en cassation d'une ordonnance rendue 11 septembre 1991, par

René Barelier, par l'intermédiaire de la SARL Plaisance innovation (SPI), agissant comme courtier mandataire du vendeur, une vedette; que des vices étant apparus, M.

X... en qualité de délégué syndical au sein de l'établissement de Challans de la société Spie Trindel ; Attendu que la société Spie Trindel fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance des Sables-d'Olonne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société anonyme pétrolière d'importation (SPI)