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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
65b01279b98137c17478d28a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B62WO N° MINUTE : 2 contradictoire Assignation du : 17 Décembre 2012 JUGEMENT rendu le 23 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société [Adresse 10] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître André
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be02
21 mai 2008
21 mai 2008
Représentant : la SCP ARGELLIES- WATREMET (avoués à la Cour) Représentant : Me Fabien MARTELLI (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Pierre X... héritier d'André X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece0
17 octobre 2011
17 octobre 2011
APPELANTE : Mme Christine Rosalie Andrée X... épouse Z...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390187
19 juillet 2011
19 juillet 2011
André C, à Mme Gisèle C et à Mme Joséphine A, 4°) la somme de 133 118,78 euros à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Indre outre au fur à mesure de ses débours, les frais médicaux, pharmaceutiques
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
domicilié en cette qualité audit siège APPELANT ET INTIME [Adresse 27] [Localité 14] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Sophie
Source officielleChambre commerciale
63577c9121f86b05a77f6ec3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [R] [O] [H]-[Y] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Georges-André
Source officielleChambre des Rétentions
67ef6c839a9834ffd825fb1b
3 avril 2025
3 avril 2025
[D] [G] [J] ; Après avoir entendu : - Me André MONGO, en sa plaidoirie, - Me Hedi RAHMOUNI, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleciv1
6137226ecd580146773fcf53
7 mars 1995
7 mars 1995
Claude, Albert YB... et Mme Jacqueline, Andrée YB... née XJ..., demeurant ensemble ..., 34 ) de M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007995867
27 novembre 2000
27 novembre 2000
Yvon F..., demeurant Mas de la Dimerie, Route de Nîmes à Saint-Gilles (30800) ; M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01731_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La SARL Tom et Louis exploite le restaurant " Las Tapas " situé au croisement de la rue Saint-André, de la rue Saint-Sébastien et de la rue du Magasin, à Lille.
Source officiellecomm
6137220dcd580146773f9d4f
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Franck M..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 38 ) M. Eric M..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), ès qualités d'héritiers de Jacques M..., 39 ) M.
Source officielleChambre civile TGI
687b2a2ce24ceec1d00d9070
18 juillet 2025
18 juillet 2025
ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT -ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION PARTIES INTERVENANTES : Monsieur [I] [Z] ayant droit de M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68f9ba4b0a84a5e5f0026cf2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le 14 novembre 2024, M [H] et la MAF ont à nouveau relevé appel du jugement intimant [U] [S] et ABEILLE IARD & SANTÉ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222f
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923df
15 mai 2015
15 mai 2015
PIERRE (LA RÉUNION) Madame Thérèse M... épouse N... ... ... 97500 ST PIERRE ET MIQUELON Madame Andrée O... ... 97410 SAINT PIERRE (LA RÉUNION) Madame Françoise P... ... ... 97500
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd3
12 mai 2017
12 mai 2017
André Étienne C..., d'une largeur de 4 mètres sur toute la longueur du jardin le long du Creux Fossé, cadastrée section B no 1497 du cadastre révisé pour 68 ca lieu dit ...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600869_20260216
16 février 2026
16 février 2026
, d’enjoindre au préfet d’Eure-et-Loir de procéder, à bref délai et sous astreinte, à leur relogement dans un logement adapté à leur situation familiale et au handicap de leur enfant, idéalement rue André
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d84
30 janvier 2002
30 janvier 2002
décision rendue par le Tribunal de Grande Instance GRENOBLE en date du 11 juin 2001 suivant déclaration d'appel du 27 Juin 2001 APPELANTE : Madame Chantal Marcelle X... née le 16 Novembre 1953 à LA COTE SAINT
Source officielleciv3
61372328cd580146774062d0
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Jean-Claude Q..., demeurant ..., 5 / Mme Sophie O..., épouse de M. Claude P..., demeurant ..., 6 / Mme Francine Z..., épouse de M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea64d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 20/04108 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA, Me Jean-marc ANDRE
Source officiellePage 4 sur 21