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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

104 résultats pour « Sophie LABORY MOUSSIE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 6

—

Le coefficient F2 est égal à 0 dans le cas de la mise en œuvre d'un tapis de mousse préventif.

Article Annexe 5

—

II 40 735960 SM ALEXANDRA 41 749742 SM CAP LIZARD 42 734551 SM HERMINE BASTIEN STEVEEN 43 221280 SB SUFFREN 44 487836 SB L'ARMILANT 45 422436 DP KERIOLET 2 46 925447 DP LE P'TIT IDÉFIX 47 651340 DP L'ÉQUINOXE 48 273463 DP RÊVE DE MOUSSE

Article Annexe 5

—

II 40 735960 SM ALEXANDRA 41 749742 SM CAP LIZARD 42 734551 SM HERMINE BASTIEN STEVEEN 43 221280 SB SUFFREN 44 487836 SB L'ARMILANT 45 422436 DP KERIOLET 2 46 925447 DP LE P'TIT IDÉFIX 47 651340 DP L'ÉQUINOXE 48 273463 DP RÊVE DE MOUSSE

Article Annexe Ib

—

C 426 Réaliser un bionettoyage manuel ou mécanisé Chariots multiservices, chariots de lavage, équipements associés, monobrosses adaptées, nettoyeurs vapeur, canons à mousse...

Article Annexe IV

—

Travaux à caractère spécifique a) Injection et coulée de résine pour l'obtention de mousses.

Article 1

—

Agent de comptoir en tourisme 334w 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Tarbes et des Hautes-Pyrénées (CCI des Hautes-Pyrénées) - Institut régional de tourisme et d'hôtellerie (IRTH) III Maquilleur/maquilleuse artistique 336v 3 ans Ecole Sophie

LEGIARTI000026474684

—

Essai d'inflammabilité des mousses d'aérosol 3.3.1. Introduction.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Flocage, bourre, mur/ plancher, joint mousse. 8. Equipements divers Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes...

LEGIARTI000028243631

—

II-2/10 EN 671-1 (2001), y compris AC (2002) B + D A.1/3.57 Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen, diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers Règ.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

En poudre Mousse d'Irlande. Cumin des prés. En poudre Groseiller noir. (= Erythraea centaurium [L.] Persoon) (= C. minus Moench) (= C. umbellatum Gilib.).

LEGIARTI000024933435

—

II-2/10 OMI MSC.1/Circ.1270 B + D A.1/3.47 Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Règ.

Article Annexe II

—

aux méthodes établies par les normes EN 71-10 : 2005 et EN 71-11 : 2005 Formamide 75-12-7 20 μ g/m³ (limite d'émission) après une période maximale de vingt-huit jours à compter du commencement du test des émissions des matériaux de jouet en mousse

Article 223 a-II-2/30

—

CLASSES B, C ET D CONSTRUITS AVANT LE 1er JANVIER 2003 ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.5a Il convient de prévoir dans chaque local de catégorie spéciale : 1.5a.1. au moins trois cannes à brouillard ; 1.5a.2. un équipement portatif d'extinction à mousse

Article 215.28

—

Dans tous les cas, un local de couchage distinct est affecté aux mousses, novices ou autres marins âgés de moins de 18 ans. 5.

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Délimitation de l'aire géographique L'aire géographique de production du cidre Pays d'Auge à l'intérieur de laquelle doivent être effectuées toutes les opérations allant de la production des pommes à la prise de mousse du cidre s'étend à la totalité

LEGIARTI000051793652

—

. - la dégradation des produits ou déchets gérés sur l'installation, rendant plus difficile leur utilisation, valorisation ou élimination appropriée, par exemple via l'infiltration d'eau dans la laine de verre et les mousses des déchets d'équipements

Article Annexe Ib

—

x Les différentes techniques d'assemblage des mousses, ouates, gel de silicone (collage, matelassage, soudage...).

Article Annexe

—

Dans cette même collection, deux titres, épuisés depuis peu, méritent néanmoins d'être signalés et peuvent être consultés en bibliothèque : - Coeuré (Sophie), Duclert (Vincent), Les Archives (n° 324), 2001 ; - Prochasson (Christophe), Introduction à l'histoire

Article Annexe IV

—

Pince anatomique droite (pince à disséquer, brucelles,...) à bouts mousse et sans mors. Ciseaux à bouts ronds. Bain thermostaté à 37° C. Chronomètre. Pipettes, tubes à essai, béchers... Seringues de 1 ml à 5 ml. Balance de précision.

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Toiletteur animal 212t 5 ans Free mousse toilettage - Centre V Peintre industriel 254s 3 ans Institut de formation industrielle peinture V Ouvrier professionnel

Page 4 · 104 résultats

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