Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6032a998e15224216ff182be
12 décembre 2017
12 décembre 2017
jugement rendu le 04 Juillet 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 13/02701 APPELANT Monsieur [B] [G] [Adresse 1]) - [Adresse 1] Inde représenté par Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe7
4 mai 2018
4 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT dans les conditions prévues par l'article 785 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2c
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Représentée par Me Anne-constance COLL de la SELASU CABINET COLL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 INTIMÉS Monsieur Fabrice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93179
15 avril 2016
15 avril 2016
Représenté par Me Paulette AULIBE-ISTIN de la SCP AULIBE-ISTIN-DEFALQUE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 Madame Sophie Y... née le 17 Août 1978 à PARIS (75013) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef8a
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Thierry X... ... ... 03400 YZEURE Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par : Me Sophie CLUZY (avocat au barreau de MOULINS) APPELANT ET : Melle Nathalie A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032fb1d270cdd6e6491187e
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère, qui en ont délibéré M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d82
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère, qui en ont délibéré M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5f
16 mars 2018
16 mars 2018
ET SOPHIE EMMANUELLE O... SCP DENIS O... ET SOPHIE EMMANUEL O... titulaire d'un office notarial immatriculé au RCS de BOBIGNY sous le No[...], sis [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1b
31 mars 2017
31 mars 2017
siège au 15 avenue de la Motte Piquet-75007 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie-hélène ISERN-REAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0994, substitué sur l'audience par Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57a
24 mai 2007
24 mai 2007
DUCHESNE exerçant sous l'enseigne LES INDISPENSABLES ... 1400 NIVELLES (Belgique) représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Sophie Z..., avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bfc
10 décembre 2015
10 décembre 2015
) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15574 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Juin 2014- Tribunal de Grande Instance de paris-RG no 12/ 10707 APPELANTE Mademoiselle sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f76
16 mars 2018
16 mars 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Anne-sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0391 Madame Marie Laure D... X... née le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Alain A..., Mme Anne B... épouse C..., Mme Anne-Marie D... épouse E..., Mme Armelle F... épouse G..., Mme Barbara H..., M. Benjamin I..., M. Benoit J..., M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0b8b0dfb226fe66e6a
12 août 2025
12 août 2025
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Sophie
Source officielleChambre Commerciale
688c4b0e119f12788f059cc5
31 juillet 2025
31 juillet 2025
HD NEGOCE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE E T : Société MFC RENOVATION société
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616258f3a2370d151415abf7
18 décembre 2013
18 décembre 2013
[Localité 1] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat au barreau de Paris, toque : L0029, avocat postulant assistée de Me Aldric SAULNIER substitué par Me Sophie
Source officielleChambre Commerciale
68709b7a123db6632de316ae
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[B] [O] [Localité 1], POLOGNE Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Société MICHJAN SP Z.O.O [Adresse 5] [Localité 2] / POLOGNE INTIMEES Après avoir
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e73c25a97f0381f56a6
20 novembre 2014
20 novembre 2014
2] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Anne GUILBERT, avocat au barreau de MELUN INTIMÉS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9795f60310b6766fff930
24 janvier 2020
24 janvier 2020
[Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de Paris, toque : L0053 et par Me Gérard FASSINA, avocat au barreau de Paris, toque : E587, substitué par Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5d
22 janvier 2021
22 janvier 2021
1622 INTIMES Monsieur E...
Source officiellePage 4 sur 19