AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722c3cd580146774012a5
4 décembre 1996
4 décembre 1996
Y..., faisait état, outre les séquelles relevées par l'expert touchant l'épaule droite, de séquelles de traumatisme crânien et d'une gêne fonctionnelle douloureuse au membre inférieur gauche, et soulignait
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cr
NANCY, en date du 2 mai 2000, qui, dans la procédure suiviec/Henri Z
6137267acd58014677425e43
12 juin 2001
12 juin 2001
atteint Bernard B..., le Docteur X... a indiqué : "- Bernard B... a subi, le 22 juillet 1993, un traumatisme responsable : - d'une contusion bénigne du bras gauche, ayant rapidement guéri sans séquelle
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