DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Communes de Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine (La) (1), Crucheray (1), Mur-de-Sologne (1), Rocé (1), Roches (1), Selles-sur-Cher.

Article ANNEXE

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Saint-Germain-du-Corbéis. 61407 Sainte-Honorine-la-Chardonne. 61417 Saint-Loyer-des-Champs. 61433 Saint-Nicolas-des-Bois. 61444 Saint-Philbert-sur-Orne. 61447 Saint-Pierre-du-Regard. 61462 Sarceaux. 61465 Ségrie-Fontaine. 61466 La Selle-la-Forge

Article Annexe

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Rimou ; Romagné ; Saint-Brice-en-Coglès ; Saint-Etienne-en-Coglès ; Saint-Georges-de-Reintembault ; Saint-Germain-en-Coglès ; Saint-Hilaire-des-Landes ; Saint-Marc-le-Blanc ; Saint-Ouen-la-Rouërie ; Saint-Rémy-du-Plain ; Saint-Sauveur-des-Landes ; La Selle-en-Coglès

LEGIARTI000021809793

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Saint-Pierre-du-Val, Saint-Quentin-des-Isles, Saint-Samson-de-la-Roque, Saint-Siméon, Saint-Sulpice-de-Grimbouville, Saint-Sylvestre-de-Cormeilles, Saint-Symphorien, Saint-Thurien, Saint-Victor-de-Chrétienville, Saint-Victor-d'Epine, Saint-Vincent-du-Boulay, Selles

Article ANNEXE

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En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès à La Selle-en-Coglès. Ille-et-Vilaine. L'Arguenon. En aval du pont du chemin de fer de la Brohinière à Lamballe, commune de Dolo. Côtes-du-Nord. Le Gouet.

Article Annexe 2

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multirésistante à l’antibiogramme 188 découverte de bacilles acido-alcoolo-résistants (BAAR) sur un crachat 189 analyse d'un examen cytobactériologique des urines (ECBU) 190 hémoculture positive 191 prescription et interprétation d'un examen microbiologique des selles

Article Annexe 2

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FR245 Loir-et-Cher. 41084 La Ferté-Imbault ; 41106 Lamotte-Beuvron ; 41161 Nouan-le-Fuzelier ; 41185 Pruniers-en-Sologne ; 41194 Romorantin-Lanthenay ; 41232 Salbris ; 41241 Selles-Saint-Denis ; 41242 Selles-sur-Cher ; 41256 Theillay ; 41280 Villefranche-sur-Cher

Article Annexe I (suite)

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Montigny-en-Ostrevent 59 Nord Mortagne-du-Nord 59 Nord Mouchin 59 Nord Neuf-Mesnil 59 Nord La Neuville 59 Nord Neuville-Saint-Rémy 59 Nord Neuville-sur-Escaut 59 Nord Nivelle 59 Nord Noyelles-sur-Selle

Article Annexe I (suite)

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Somme Remiencourt 80 Somme Revelles 80 Somme Rumigny 80 Somme Sains-en-Amiénois 80 Somme Saint-Fuscien 80 Somme Saint-Sauflieu 80 Somme Saveuse 80 Somme Thézy-Glimont 80 Somme Vers-sur-Selles

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Blois, Chitenay, Marchenoir, Naveil, Romorantin-Lanthenay, Selles-sur-Cher.

Article 27

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d'Helicabacter Pylori (HP) Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'HP 67% ≥ 77% 5 patients 35 Qualité de la coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles

Article Annexe

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Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès, à la Selle-en-Coglès, commune de Saint-Brice-en-Cogiès (Ille-et-Vilaine). Ille-et-Vilaine Saumon atlantique, brochet, anguille. L'Arguenon.

LEGIARTI000030541821

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septembre 2014 au 19 septembre 2014 Communes d'Agonès, Aires (Les), Aniane, Aumelas, Avène, Bédarieux, Bélarga, Bosc (Le), Bousquet-d'Orb (Le), Brignac, Brissac, Cambon-et-Salvergues, Camplong, Canet, Carlencas-et-Levas, Castanet-le-Haut, Causse-de-la-Selle

Article Annexe

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; Neufchâtel-Hardelot ; Offrethun ; Outreau ; Pernes-lès-Boulogne ; Pittefaux ; Le Portel ; Quesques ; Questrecques ; Rety ; Rinxent ; Saint-Etienne-au-Mont ; Saint-Inglevert ; Saint-Léonard ; Saint-Martin-Boulogne ; Saint-Martin-Choquel ; Samer ; Selles

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Le médecin non spécialiste aura avantage à prendre l'avis d'un neurologue. 1° Il existe une anesthésie en selle plus ou moins développée ; 2° L'atrophie musculaire est précoce et accentuée, les troubles sphinctériens et génitaux importants ; 3° Les

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

paragraphe 71 de l'article 3 du règlement (UE) n° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles, peut être équipé d'une selle

Article Annexe

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Escaupont, Famars, Fenain, Fresnes-sur-Escaut, Haspres, Haulchin, Haveluy, Helesmes, Hergnies, Hérin, Hordain, Lieu-Saint-Amand, Lourches, Maing, Marly, Marquette-Ostrevent, Masny, Mastaing, Monchaux - sur - Ecaillon, Neuville - sur – Escaut, Noyelles-sur-Selle

LEGIARTI000050943833

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61230) ; Le Mêle-sur-Sarthe (61258) ; Mortagne-au-Perche (61293) ; Perche en Nocé (61309) ; Putanges-le-Lac (61339) ; Rémalard en Perche (61345) ; Saint-Julien-sur-Sarthe (61412) ; Saint-Léger-sur-Sarthe (61415) ; Charencey (61429) ; Sées (61464) ; La Selle-la-Forge

Article Annexe

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Rosière ; 70455 Roye ; 70459 Saint-Barthélemy ; 70460 Saint-Bresson ; 70464 Saint-Germain ; 70467 Saint-Loup-sur-Semouse ; 70469 Sainte-Marie-en-Chanois ; 70470 Sainte-Marie-en-Chaux ; 70473 Saint-Sauveur ; 70475 Saint-Valbert ; 70478 Saulx ; 70485 Selles

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