seul but que d'attester le paiement de ces droits ; que, d'autre part, les renseignements communiqués par Interpol, selon lesquels il n'a pu être démontré que la société Géro, productrice des films "Sébastian

Sébastien X..., - Mme Y... X..., - Mme Z...

Daniel X... coupable de viols sur mineurs de 15 ans et l'a condamné à une peine de cinq ans d'emprisonnement, dont quatre ans assortis du sursis ; "aux motifs que le 21 janvier 2009, Sébastien X...,

de récidive de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, de conduite d'un véhicule sans permis et de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive ; "aux motifs que le témoin Sébastien

Christiane, épouse Y..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre spéciale des mineurs, en date du 20 février 2001, qui, dans la procédure suivie notamment contre Sébastien

de la construction versés aux débats et n'est pas contesté par le prévenu que le pignon se trouvait à une hauteur supérieure à 4,50 mètres de la dalle de béton du premier étage sur laquelle a chuté Sébastien

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Colette D... de sa demande tendant à la réparation de son préjudice économique du fait du décès de son fils, Sébastien

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Vincenzo X... coupable de violences ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours sur les personnes de Jean-Jacques et Sébastien

tout d'abord, Aurélien ensuite, lèchent cette crème, puis en a mis sur le ventre d'Aurélien pour la lécher elle-même sous le regard de Sébastien ; qu'au cours de cette même soirée, toujours selon ses

947 sans s'assurer qu'elle pouvait le faire sans danger ; qu'elle a ainsi commis un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi et les règlements qui a causé la mort de Sébastien

Sébastien, - LA SOCIETE SOCAELEC, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de

#Elfriede Sebastiani protiv Europski parlament.#Predmet T-163/89.

de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a accordé des indemnités à titre des parties civiles à Marielle Y... et aux enfants Jonathan Y..., Sébastien

s'adresser à d'autres personnes alors qu'il aurait eu la possibilité d'utiliser l'annexe d'un autre usager de la mer pour se rendre à son embarcation ; toutefois, dans la mesure où, selon ce qu'a déclaré Sébastien

garanti par un nantissement sur le fonds de commerce ainsi que par les engagements de caution de la société Jupiler France à concurrence de 27,5 % des sommes restants dues, de la société Brasserie Sébastien

Sébastien Y... et M.

le conseil de prud'hommes de son siège social, alors, selon le moyen, qu'il résulte de l'article 5, 1) de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968, tel que modifié par la convention de Saint-Sébastien

le conseil de prud'hommes de son siège social, alors, selon le moyen, qu'il résulte de l'article 5, 1) de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968, tel que modifié par la convention de Saint-Sébastien