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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372546cd5801467741c63b
16 février 1994
16 février 1994
personnelle de l'exploitation de la société ; que la Cour en se contentant d'indiquer qu'un tiers pouvait remplacer le gérant indisponible, n'a pas suffisamment répondu à la demande dont elle était saisie
Source officiellecr
61372697cd58014677426d3d
20 décembre 2006
20 décembre 2006
infraction pénale ; que Didier X... ne s'est jamais rendu à Chypre et aucun élément du dossier n'établit que la société Caves Saint-Antoine a financé, totalement ou partiellement, le déplacement de Melle
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0cf0c25a97f0381f4b34
19 décembre 2014
19 décembre 2014
Les sociétés MEGA INTERNATIONAL (dite par abréviation MEGA) et SOFTWARE 2 MARKETS ont signé un contrat le 1er février 2010 s'achevant le 31 décembre 2011 avec tacite reconduction aux termes duquel , la
Source officiellecomm
61372124cd580146773f1533
20 février 1990
20 février 1990
solde créditeur de 458,10 francs, ne permettait pas le paiement d'un chèque de 18 398,56 francs émis par elle et lui a adressé l'injonction prévue par l'article 653 du décret du 30 octobre 1935 ; que Melle
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f07a35cdc6046d47d12e67
23 avril 2026
23 avril 2026
[E] [V], gérant de la SARL "Socièté à Responsabilite Limité HYPER MECA" et dont l'abréviation est "SARL HYPER MECA" M.
Source officiellecr
61372633cd58014677423bd0
26 septembre 2001
26 septembre 2001
manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Maurice Y... coupable d'abus de confiance au préjudice des époux E..., du Crédit Mutuel de Rémalard, de Charles A..., des époux J..., de Melle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201811
14 octobre 2010
14 octobre 2010
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour apurer la dette de sa fille, Mme X..., au titre d'un prêt souscrit auprès de la société Bank Melli
Source officielleRéférés du PP
6780bad0f25437b69df75a5a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VT MECA C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9137f
1 avril 2014
1 avril 2014
. - signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Mme Mélanie RAMON, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c25
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Vu le recours formé par : SCI MELANIE Chez Monsieur P... R... [...] [...]
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c448a6
4 novembre 1981
4 novembre 1981
SUPPOSE UNE TRADITION DU VIVANT DU DONATEUR, CE QUI N'A PU ETRE REALISE EN L'ESPECE, MELLE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c014
21 juin 2008
21 juin 2008
Michel ROYET, Conseiller En présence de Melle BERNARD Laure, auditrice qui a siégé en surnombre et participé avec voix consultative au délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162986b201c88caf8c4e168
28 mai 2013
28 mai 2013
Melle [I] soutient qu'outre le nombre important d'heures supplémen-taires effectuées, la SARL Cabinet Deligey avait connaissance du nombre d'heures réalisées par les saisies de temps qui sont des documents
Source officiellecr
61372602cd5801467742241c
6 février 2001
6 février 2001
derniers ; on a pu m'en prêter, je ne sais pas...
Source officielleciv1
60794b849ba5988459c43510
27 mai 1986
27 mai 1986
Z... et Melle Y... ont acquis en commun un immeuble ; que l'acte d'achat du 21 mars 1973 contenait une clause aux termes de laquelle il était convenu " que le premier mourant sera considéré comme n'ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873f5
21 octobre 2004
21 octobre 2004
déboutant la Commune de VERNOLS d'une action en revendication d'une bande de terrain dont elle soutenait qu'elle fait partie intégrante d'un chemin rural et qu'elle avait été accaparée irrégulièrement par Melle
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007808644
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Brigitte C..., demeurant ..., désignée comme représentant unique, Melle Béatrice X..., demeurant ..., M.
Source officielleChambre 1-9
680b1da52c124f4fd8d67264
24 avril 2025
24 avril 2025
Par ordonnance en date du 11 avril 2023, la SAS Melag France (ci-après: la SAS) a été autorisée à faire pratiquer une saisie conservatoire à l'encontre de M. [D].
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fa1
13 décembre 1999
13 décembre 1999
B et Melle A, -et ordonné la licitation préalable de la pleine propriété des immeubles concernés sur la mise à prix de 4OO.OOO francs avec faculté de baisse.
Source officielleAFFAIRES COURANTES (9H30) 1ERE CHAMBRE
69a75b97cdc6046d476a455b
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Monsieur [U] [G] [Adresse 1] Société INIZYS MUTUELLE [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître COIC Jean-Pierre, avocat à [Localité 1] Maître COIC Jean-Pierre, avocat à [Localité 1] DEFENDEUR(S) : SARL MECA
Source officiellePage 4 sur 187
MELLAL, Said
27/07/2025
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JBZ PERFORMANCE, Mellal, Said
21/05/2023
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JBZ PERFORMANCE, Mellal, Said
18/03/2022
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MELLAL, Saïd
17/12/2014
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LE LOCOSTE CAFE, MELLAL, Saïd
04/07/2012
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