Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Rodriguez Yachts, représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler

RODRIGUEZ à l'allocation de revenu minimum d'insertion ; Considérant que M.

Rodrigue Caron XX..., dit Caron, L..., domicilié [...], 27°/ à M. YY... Karl Harold L..., 28°/ à M. UU..., dit Bétu, ZZ..., tous deux domiciliés [...] Pirae, 29°/ à M.

Vu la procédure suivante : La société Rodriguez Yachts a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nice, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, d'annuler

3 du 1er octobre 1998 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 27 juillet 1998 décidant la reconduite à la frontière de Mme Gloria Rodriguez

Mme RODRIGUEZ REYES et Mme REYES HIDALGO ont été admises au bénéfice de l'aide juridictionnelle.

Rodriguez, demeurant à la maison d'arrêt de Muret (31000) ; M. de X...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 9 janvier 2023 et le 28 mars 2023, Mme D, représentée par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal, dans le dernier état de ses

text-align:justify } .s83BE5C30 { font-family:Arial; font-size:8pt; vertical-align:super } Published on 25 March 2024   FOURTH SECTION Application no. 45820/21 Dora Cristina RIBEIRO CABETE DE NORONHA RODRIGUES

RODRIGUEZ, - les conclusions de M.

Rodriguez, les conclusions de M.

RODRIGUEZ sur le fondement du décret du 18 mars 1946 entrent dans le cadre d'une telle réglementation ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que M. X...

Z... ... 62110 HENIN BEAUMONT représentée par Me Carlos RODRIGUEZ, avocat au barreau de PARIS vestiaire : D1462) Monsieur Arnaud A...

le partage de responsabilités entre les deux entreprises sous-traitantes, PINTO RODRIGUES Fils et C3D, s'opérera de la manière suivante : * pour la société PINTO RODRIGUES Fils sous la garantie de

SEPTEMBRE 1980), QUE PAR LETTRE DU 7 JANVIER 1977 LA SOCIETE "DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS" (LA SOCIETE DAUDRUY) ET LA "SOCIETE GENERALE" ONT PRIS L'ENGAGEMENT SOLIDAIRE DE GARANTIR LA SOCIETE "LUCIEN RODRIGUEZ

Par une ordonnance n° 2404460 du 12 septembre 2024, le juge des référés de ce tribunal a enjoint à la société Rodriguez Yachts d'évacuer sans délai l'emprise du chantier naval du port Camille Rayon de

RODRIGUEZ LUI INCOMBAIT ET DE L'AVOIR EN CONSEQUENCE CONDAMNEE A LUI PAYER DES INDEMNITES DE PREAVIS, DE LICENCIEMENT ET DE CLIENTELE, AUX MOTIFS QUE L'INTERESSE N'AVAIT PAS EU D'ACTIVITE COMMERCIALE PERSONNELLE

EXPEDITION : Le 14 juin 2024 à Me Laurence RODRIGUEZ Le .......................................................... à Me ......................................................