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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Commerciale
68e1fb85364b3ebed3bf064e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/10/2025 la SCP ROBILIARD la SCP REFERENS ARRÊT du : JEUDI 02 OCTOBRE 2025 N° : 209 - 25
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e0
8 juillet 2005
8 juillet 2005
la Cour D'UNE PART DÉFENDEUR aux recours : ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BLOIS pris en la personne de son Bâtonnier en exercice Palais de Justice 41000 BLOIS Représenté par Monsieur le Bâtonnier ROBILIARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e8
14 novembre 2019
14 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 la SCP ROBILIARD PARQUET GENERAL T.
Source officielleTrib. de Commerce
69de0531cdc6046d472ed5a3
13 avril 2026
13 avril 2026
SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [S] [K]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Thierry BOUSCASSE et Monsieur Matthias ROBILLARD
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c52b00
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée par la SCP Robillart en octobre 1987, en qualité de secrétaire, a dû interrompre son travail en raison d'une maladie le 9 février 1989 ; que, le 28
Source officielleChambre 02
6708177e89f19e8c50f885fd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LILLE Société QUALICONSULT SECURITE [Adresse 1] [Localité 18] représentée par Me Erwan LE BRIQUIR, avocat au barreau de LILLE Société MAIF [Adresse 6] [Localité 19] représentée par Maître Stéphane ROBILLIART
Source officielle1ère chambre
DTA_2102216_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A B, représenté par Me Robiliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2021 par lequel la préfète de la Vienne a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielle4ème chambre
DTA_2402833_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2024, et un mémoire non communiqué, enregistré le 20 janvier 2025, Mme A B épouse C, représentée par Me Robiliard, demande au tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69da2169cdc6046d47ddc8e5
10 avril 2026
10 avril 2026
mandataire judiciaire en date du 24 décembre 2025 L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 04 mars 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Thierry BOUSCASSE et Monsieur Matthias ROBILLARD
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03797_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Procédure devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête enregistrée le 28 septembre 2021 sous le n° 21BX03797, Mme B, représentée par Me Robiliard, demande à la cour : 1°) de lui accorder
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982ddf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
chargée de la mise en état N° RG 23/03814 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAIO N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie ROBILLARD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a97
15 avril 2024
15 avril 2024
2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [D] [I] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Elisa DESHAYS, avocat au barreau de LILLE substituant Me Stéphane ROBILLIART
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00726_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
A B, représenté par Me Robilliart, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 7 novembre 2019 par laquelle le directeur de la direction interdépartementale des routes
Source officielleJgt en délibéré
6a0c298bcdc6046d472c1a34
27 avril 2026
27 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS DU 23/03/2026 : Président : Michel SAINT-ANTONIN Juges : Laëtitia COURVOISIER, Gilles ROBILLARD Greffier : André MARTINI AINSI JUGÉ APRÈS DÉLIBÈRÉ DU 27/04/2026
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c5564a
9 avril 1974
9 avril 1974
ELEMENTS REPRODUCTEURS DU CHEPTEL ET LE DEFAUT DE REMPLACEMENT EN TEMPS UTILE, CAUSANT UNE DIMINUTION CONSIDERABLE DE PRODUCTION TANT QUANTITATIVE QUE QUALITATIVE ; QUE CES CAUSES CONSTATEES PAR ROBILLARD
Source officielleRéférés expertises
66335b36c0d3e3fe99cadd7b
16 avril 2024
16 avril 2024
[O] [B] [Adresse 5] à [Localité 29] [Localité 29] représenté par Me Julien ROBILLARD, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Sarah HUOT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, plaidant S.A.R.L
Source officielleCH3 divorces-contentieux
678050319c3ba90f51dca049
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FAMILIALES JUGEMENT du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20J DOSSIER : N° RG 23/02497 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H3QX AFFAIRE : [U] / [D] MINUTE : Copie exécutoire : Me Christine CUVELARD Me Virginie ROBILLARD
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501239_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Par suite, il y a lieu d'enjoindre à M. et Mme B d'évacuer le logement qu'ils occupent, situé 56 rue Robillard à Caen.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f80
12 juin 2007
12 juin 2007
FORPLEX INDUSTRIE Technoparc Futura 62403 BETHUNE représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SELARL PAMBO BLONDEL-SCHRIECK ROBILLIART, avocats
Source officielle4ème chambre
DTA_2301330_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
B A, représenté par Me Robiliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 mars 2023 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de
Source officiellePage 4 sur 28