euros ; qu'il convient de lui allouer la différence entre ce montant et le prix convenu du chalet, soit la somme de 19 292,06 euros, outre celle de 3 000 euros en réparation du préjudice moral ; qu'Isabelle

.., Muriel A..., Miguel B..., Patrick C..., Antoine D..., Véronique E..., Cédric F..., Richarde G..., Guy H..., Yvan I..., Sylvia J..., Jérémie K..., Mickaël L..., Pascal M..., Jean-Philippe N..., Isabelle

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER, les observations de Me OCCHIPINTI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat

, veuve F..., déclare "je pense avoir laissé environ 1 200 francs lors des soins donnés par Anne-Marie X..." tout en ajoutant toutefois qu'elle ne regrette absolument pas cet argent ; qu'en outre, Isabelle

Jacques BICHARD, Président de chambre Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET : -

Thierry X..., 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2016 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant à

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure ; - les conclusions de M.

Refusal to open criminal proceedings is amenable to appeal to a higher-ranking prosecutor or a court of general jurisdiction (Articles 144, 145 and 148).

E..., de Me Isabelle Galy, avocat de Mme G... ; Sur le rapport de Mme Bozzi, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que

Frédéric X..., 2°/ à Mme Isabelle Y..., épouse X..., 3°/ à M. Christopher X..., 4°/ à M. Freddy X..., tous domiciliés [...]                                    , 5°/ à M.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

Si l'arrêté mentionne également un sentier de randonnée reliant le menhir au donjon, depuis lequel le parc éolien sera visible, compte tenu de l'atteinte limitée au paysage et au donjon que constitue le

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.

Il y a lieu de rejeter la demande d'indemnisation du préjudice d'agrément présentée par Mme D qui soutient être dans l'impossibilité de pratiquer les activités de randonnée, de natation et de dessin sans

In the case of Isayev and Others v.

Jean-Louis X..., 2°/ à Mme Isabelle Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                             , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

orientations, afin notamment, s'agissant des communes, d'interdire ou de limiter la circulation des véhicules à moteur et, s'agissant du département, d'établir le plan départemental des itinéraires de randonnée