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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210541

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

T3N2 de l'éperon inter-lobaire gauche, ayant nécessité le 29 avril 2003 une pneumonectomie gauche, et l'examen du 10 juin 2003 ayant mis en évidence la présence de 11 corps asbestosiques par gramme de poumon

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01767

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

motifs qu'il n'est pas contesté que le décès de Tristan A... est secondaire à un tir par munition de calibre 22 Long  Rifle, ayant atteint la victime au niveau du thorax, à l'origine des lésions du poumon

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db50cfcdc6046d47f612e5

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. : 2024010470 Sàrl TIM POUM CONCEPT [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION SUR RÉQUISITION DU MINISTÈRE PUBLIC Comparutions : * Selarl [G] [Y] - [S] [F], mission conduite par Maître

Source officielle
CC

cr

6079a88e9ba5988459c4df6b

Cassation

2 novembre 1967

2 novembre 1967

CONTRIBUE AU DECES DE LA VICTIME EN LE PRECIPITANT, "ALORS QUE L'ARRET ATTAQUE NE POUVAIT SANS SE CONTREDIRE RELEVER QUE LE DECES ETAIT DU EN REALITE NON PAS A L'ACCIDENT MAIS A L'EVOLUTION DU CANCER DU POUMON

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

696a9bb0cdc6046d479263f4

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

POUMA INVEST, C/ [C] [X] Copie délivrée le à Me Audrey LISANTI ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Régis DUFAUT, Magistrat à titre temporaire, chargé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a01e

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Francis Y..., né le 1er février 1946, qui présentait depuis un an une tache du sommet du poumon droit a consulté le Dr C..., pneumologue à l'hôpital de Vannes, qui a profité d'un passage du Dr Sevray,

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf6acdc6046d47877ddd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[N] [D] (la victime) a souscrit, le 19 février 2021, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un 'cancer du poumon avec ganglion', que la caisse primaire d'assurance maladie du Var (la caisse

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c5596f

Cassation

12 juin 1975

12 juin 1975

PROVOQUE PAR LES VAPEURS TOXIQUES DEGAGEES PAR LA COLLE SPECIALE QUE L'INTERSSE UTILISAIT HABITUELLEMENT DANS SON TRAVAIL, L'ARRET ATTAQUE A ORDONNE UNE EXPERTISE A L'EFFET DE DETERMINER SI LE CANCER DU POUMON

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007731251

Admin. suprême

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Vu la requête enregistrée le 18 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION "UN POUMON POUR SAINT-BLAISE", dont le siège social est ..., représentée par son président

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509413_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

A..., représentée par Me Poumo, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète du Rhône a refusé de renouveler son titre de séjour ; 2°) d’enjoindre à la préfète du

Source officielle
CC

civ3

613720becd580146773ee075

Cassation

23 mars 1988

23 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Eugénie Z..., veuve B..., demeurant à Poueo, Bourail (Nouvelle Calédonie), 2°/ Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033a2b3739c8c5724648b48

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

CONDAMNE in solidum les sociétés MHCS, JAS Hennessy, Polmos Zyrardow SP. ZO.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448439

Admin. suprême

3 août 2011

3 août 2011

DE LA TETE LES GUEULES CASSEES , de l'ASSOCIATION LES GRANDS MUTILES , de la FEDERATION NATIONALE DES VICTIMES CIVILES ET INVALIDES DE GUERRE CHEZ NOUS , de la FEDERATION NATIONALE DES BLESSES DU POUMON

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210664

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

apos;analyse anatomopathologique était en faveur, sans certitude cependant, d'un cancer, mais a souligné qu'aucun examen n'avait permis de retrouver ce cancer primitif, que ce soit au poumon

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c508d1

Cassation

12 octobre 1983

12 octobre 1983

EST DECEDE LE 30 OCTOBRE 1977 D'UN CANCER DU POUMON, QUE LA CAISSE PRIMAIRE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE CETTE MALADIE ETAIT LA CONSEQUENCE D'UN EMPOUSSIERAGE ASBESTOSIQUE ANTERIEUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400827_20240902

Administratif

2 septembre 2024

2 septembre 2024

Il soutient qu'il a subi des dommages collatéraux sur son poumon gauche et son diaphragme lors d'un quadruple pontage coronarien. Vu le code de justice administrative. 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0601DEC004209398

Admin. suprême

1 juin 1999

1 juin 1999

Après un premier examen, le docteur S. diagnostiqua   une tumeur maligne dans la trachée et les poumons, diagnostic qui fut confirmé par la bronchoscospie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a70aecdc6046d477404b0

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

la société [1] (la société), a établi une déclaration de maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 4] [Localité 5] (la caisse) mentionnant un 'cancer du poumon

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108288_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Considérant ce qui suit : 1.Mme B exerçait les fonctions d'infirmière en soins généraux au sein du GHRMSA, et plus particulièrement au sein du pôle cœur-poumons-vaisseaux de l'établissement hospitalier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042016256

—

24 avril 2020

24 avril 2020

Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvor d'achat

Source officielle