, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, en date du 16 avril 2003, qui, dans l'information suivie contre Fabienne

Fabien, - Y... Julien, - Y...

d'assises, statuant par arrêt incident, a rejeté les conclusions de la défense demandant qu'il lui soit donné acte que le témoin Bertrand A..., médecin-psychiatre, avait outrepassé ses droits et avait porté

(Gard), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance d'Uzès, en matière électorale, au profit de Mme Fabienne X..., demeurant bât.

interjeté appel de l'ordonnance de non-lieu ; que la chambre de l'instruction a confirmé cette ordonnance ; que Françoise X... a formé un pourvoi en cassation ; que le pourvoi a été rejeté ; que la fausseté

Fabienne, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 mai 1998, qui, pour travail clandestin et emploi d'étrangers non munis de titre de travail, l'a condamnée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Fabienne X..., demeurant ..., en cassation

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 17 juillet 2002, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement pour conduite sous l'empire d'un

assuré la communication aux conseils des parties civiles, au ministère public, aux assesseurs et aux jurés, une chemise contenant onze photographies ; Attendu qu'en procédant ainsi, le président n'a porté

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 12 mai 1998, qui, pour exploitation non autorisée d'une installation classée pour la protection de l'environnement, l'a condamné

Z... ; que la signature a été apposée au moyen d'un calque d'après la signature de Fabienne Z... figurant sur la lettre du 16 mars 1994 adressée par elle à Patricia Y... afin de réclamer à cette dernière

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2002, qui, pour vente ou offre de produit ou de service sous une marque contrefaite, l'a condamné à 6

Fabrice A..., le plus jeune fils de Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline

Fabien, - Y...

Fabien D... de sa participation aux agissements dénoncés par le premier, même si dans un premier temps M.

condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, à 5 000 francs d'amende pour la contravention à la police de la circulation, a confirmé la décision déférée annulant le permis de conduire du prévenu et porté

Fabien, - Y... Guillaume, - Z... Xavier, - A...

Francis Z... et Serge X... que le véhicule qu'ils suivaient à quelques mètres était conduit par un homme brun avec une passagère avant, blonde ; que celle-ci est sortie la première, côté passager, la porte