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parasitaire, en lui reprochant d'avoir imité le concept consistant à apposer sur les bouteilles de vins commercialisées sous ces marques des conseils permettant au consommateur d'accorder ce type de vin au plat

communauté de travail sans considérer la spécificité du statut d'établissement public administratif de Pôle emploi, l'existence d'un siège régional et de centres de décisions décentralisés au sein d'une plate-forme

démontrant l'ampleur de son développement en 2020, d'une version traduite de sa lettre de recours, tant en anglais qu'en néerlandais, et du code permettant d'accéder à son profil, sur une plate-forme

expert commis par le juge d'instruction le 16 janvier 2001, a conclu que "les lésions traumatiques dont fut victime Mme X... le 17 août 1996 sont incompatibles avec une simple chute de sa hauteur et à plat

construction en raison de la difficulté technique de réalisation de cette qualité, bien qu'elle ait elle-même relevé que les difficultés d'accès à la loggia résultaient de l'installation de dalles sur plot

celle-ci a assigné, en paiement du solde du marché et des travaux de reprise, le maître de l'ouvrage, qui a formé une demande reconventionnelle en indemnisation des désordres affectant la chaussée de la plate-forme

SFX 1 et conduisent à une minoration limitée de 317 KF sur une proposition globale initiale pour la plate-forme SFX 1 de 6 215 KF, soit une baisse de 5,1 % ; que parallèlement sur la totalité des autres

permis de construire pour l'édification de murs de soutènement de terres et clôtures ; qu'à cette déclaration était joint le plan de masse de la demande de permis modificatif ; que l'édification de deux plates-formes

Soutenant que la société Teezily offrait à la vente une large gamme de vêtements et accessoires identiques à ceux commercialisés sur sa plate-forme « Spreadshirt » et reproduisait les marques « Spreadshirt

chute, aucun article dudit Code ni aucun texte pris pour leur application ne permet de considérer que la responsabilité pénale de l'employeur est engagée quand l'un de ses ouvriers, travaillant sur une plate-forme

M. et Mme [U] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande de suppression d'une plate-forme, alors : « 1°/ que l'un des voisins ne peut appliquer ou appuyer sur un mur mitoyen aucun ouvrage sans le

V..., propriétaire de parcelles contiguës au fonds de M. et Mme C..., a créé un enrochement de plusieurs mètres en hauteur et en longueur constituant une plate-forme sur laquelle il exerce une activité

distribution du fret des sociétés du Groupe Ziegler pour les départements 11 et 66, et accessoirement les livraisons dans ces mêmes départements pour le compte des sociétés de transport adhérentes des plates-formes

Les juges indiquent qu'il est constant qu'une convention d'utilisation de cette plate-forme a été signée entre la banque et M.

définition précise d'un surcroît d'activité temporaire ; 2 / que le salarié a été engagé pour effectuer un travail en différentes tâches : répartition de palettes, tri des palettes et rangement de la plate-forme

exclusivité à Mlle Z..., la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis du bail et violé l'article 1134 du Code civil, alors que, d'autre part, si le terme "alimentation" doit être limité aux plats

cet indu ; qu'en retenant pour rejeter l'action engagée par la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, afin de répéter l'indu correspondant au remboursement du médicament N-PLATE