X..., avait été conclue en vue de la construction d'un immeuble de vingt logements d'une surface de planchers hors oeuvre de 900 m2, de même qu'il est constant, et non contesté par l'architecte, que ce

593 du code de procédure pénale, violation de la loi, insuffisance de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a annulé la citation s'agissant de l'infraction d'utilisation du sol en méconnaissance du plan

, des papiers passaient ; je pense que par commodité, quelqu'un a enlevé cette plaque" ; qu'il appartenait à Michèle Y..., en tant que dirigeante de droit de la SARL les Comptoirs d'Auzan qui employait

L'arrêt en déduit qu'en conséquence d'un défaut d'entretien, le mauvais état des plaques de fibrociment équipant le toit conduit à retenir le rôle actif de la plaque ayant cédé sous le poids de [U] [F]

parcelles contigües à celles appartenant aux consorts B..., font grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 17 octobre 1990) de fixer la limite séparative des propriétés selon une ligne DKEFGH figurant sur le plan

Y... atteste l'emploi de "plaques de tôles reliées entre elles par des élingues", enfin que M.

des garde-corps, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui a relevé que le remplacement intégral des plaques de plexiglas s'imposait et ne pouvait être effectué que par des plaques de verre, ne

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 23 janvier 1996, qui, pour usage de fausse plaque d'immatriculation et recel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont

: Attendu que Mmes X... et Y..., engagées par la société Hennert dont le fonds de commerce a été repris par la société Sun Planet, ont été licenciées par la société Groupe Filtral Sun Planet qui a

X...est décédé après avoir reçu en pleine tête la plaque de fonte qu'il avait préalablement retirée sans que la machine soit arrêtée ; que la plaque a été projetée avec une très grande force sur M.

le prévenu, et d'autre part, des indications données par la Direction départementale de l'équipement, que de très nombreux matériaux provenant des constructions démolies, tels des caillebotis, des plaques

aérienne (l'assureur), pour effectuer un vol à l'issue duquel le planeur s'est écrasé à 220 mètres de la piste d'atterrissage. 2.

s'est plainte d'épisodes de paresthésie des mains, puis, en 1995, d'un état de fatigue et de troubles sensitifs ; qu'elle a dû cesser de travailler en juillet 1998 ; que le diagnostic de sclérose en plaques

serait plainte d'épisodes de paresthésie des mains, puis, en 1995, d'un état de fatigue et de troubles sensitifs ; qu'elle a dû cesser de travailler en juillet 1998 ; que le diagnostic de sclérose en plaques

de placoplâtre BA13 20/10, ce qui signifie que la plaque est enrobée d'un revêtement de plomb de 2 mm ; qu'en jugeant qu'il ne résultait des commandes aucune mention d'épaisseur contractuelle, la cour

d'immatriculation ; " aux motifs propres que " c'est sur les instructions de X... que les plaques d'immatriculation de son propre véhicule ont été apposées sur le J9 " ; " et aux motifs, adoptés des

, ce qui supposait la présence de la plaque de sécurité au moment de l'accident, et, de l'autre, qu'il était établi qu'il manquait l'une des plaques destinées à recevoir la rigole contenant la vis sans

les demandes de requalification, et par conséquent de l'avoir condamnée au paiement de diverses sommes au titre de cette requalification, alors, selon le moyen : 1 / que les prévisions générales (plan