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5 471 résultats pour « Philippe PLACIDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8907b

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

C/ SA PLACAGES DU CENTRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur Philippe X..., demeurant ...

Source officielle

Page 4 sur 274

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CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93133

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

POITIERS Première Présidence No16-035 ORDONNANCE Nous, Dominique GASCHARD, premier président de la cour d'appel de Poitiers, Vu la requête déposée ce jour 6 avril 2016 par laquelle M. et Mme Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e805dc

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Adresse 2] représenté par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80631

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Adresse 4] représenté par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80632

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Adresse 3] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80633

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80634

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Adresse 3] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6a0d478bcdc6046d47457461

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 substitué par Me Laurie DELAGE, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [Q] [Q] [A] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Philippe

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

674f5a0ffc9e2cce3ec82dd3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[H] [M] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Philippe DE LAGREVOL de la SCP SCP D’AVOCATS PHILIPPE DE LAGREVOL - THIERRY PAIRON THIERRY PAIRON - # DEFENDERESSE Société UNOFI-ASSURANCES AVOCAT DEFENDERESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92811

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Il estime que les honoraires sont excessifs car Maître Philippe Z...n'a pas suivi et plaidé lui-même le dossier ; il l'a confié à une collaboratrice, malgré le souhait contraire, clairement exprimé par

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69a354bfcdc6046d471391ff

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2024 002946 ORDONNANCE DE REFERE DU 19/05/2025 Plaidée devant Monsieur Philippe VERDUN siégeant en référé

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69e67292cdc6046d47ef5fb9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

YOONEST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 représentée par Maître Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES - #J0010 ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f243

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Philippe X... envers la société A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300305

Cassation

6 mars 2012

6 mars 2012

Philippe X... et pour Mme Yvette X....

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fd972997817165faee5b76a

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

née le [Date naissance 2] 1935 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidé par Me David RAMIREZ, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69e67255cdc6046d47ef5b4c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

YOONEST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint Assisté

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678172e26d34da2cbdcda172

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JM HORIZON AVOCATS DÉFENDERESSE représentée par Me Philippe PACCIONI - #A0749, et par Me Agathe CHOPIN ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Emeline PETIT, Juge, assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00722

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

sur la peine, la sanction douanière et le paiement des droits, alors « qu'en vertu du principe du secret du délibéré, seuls doivent participer au délibéré les juges devant lesquels l'affaire a été plaidée

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93c3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93cf

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle