Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89251
20 juillet 2007
20 juillet 2007
Mathieu GIRARD avocat de M.Vadivel Philippe Y... à présenter une demande unique concernant ses frais et émolument sur les bases sus-visées.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfd
16 décembre 2014
16 décembre 2014
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7c
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Philippe Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0e61c25a97f0381f55bc
4 septembre 2014
4 septembre 2014
MOUGEOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque: E0157 Madame [V] [N] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée Me Philippe MOUGEOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque: E0157
Source officielleciv1
61372334cd58014677406c47
13 avril 1999
13 avril 1999
Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907d1
25 juin 2013
25 juin 2013
Philippe Z... Mme Isabelle Y... DIVORCÉE Z... divorcée Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101037
17 novembre 2010
17 novembre 2010
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Noël X... est décédé le 22 septembre 2000, laissant pour lui succéder son conjoint survivant, Mme Claude Y... et leurs deux enfants Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c4
19 février 2013
19 février 2013
Philippe Gérard Marcel Y...
Source officielleChambre civile 1-2
65a7865e8121050008662fb0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[E] dont elle se borne à indiquer qu'il serait son neveu.
Source officielleChambre 3-4
5fdadb558ab79a6e1506352f
16 mai 2019
16 mai 2019
[O] pour refuser sa garantie est la dépression nerveuse ; qu'une telle exclusion est formelle et ne nécessite aucune interprétation ; que le seul fait que la notion de dépression nerveuse revête une large
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba077741
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officiellesoc
613721a6cd580146773f5a3e
27 février 1992
27 février 1992
Philippe Leroy, demeurant 150, rue du Long Pot à Lille (Nord), 22°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a9
1 février 2012
1 février 2012
né le 07 Juin 1937 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SELARL CEGEXPORT, avocats au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1c
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Philippe X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc1
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Philippe Y... M. Patrice Y... M. Yves Y... Mme Sylvie Y... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea81
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Philippe X... C/ Mme Sandrine Y... M. Anthony X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a95
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Denis X...est également décédé et a laissé pour lui succéder sa mère, son frère Pierre et ses trois neveux, successibles de M. Paul X.... M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0617DEC003977604
17 juin 2008
17 juin 2008
A une date non précisée, la requérante demanda au tribunal de grande instance d’Annaba d’obtenir le droit de recueil légal dit « kafala » de ses neveu et nièce.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100619
17 mai 2017
17 mai 2017
B..., neveu de la défunte, M. et Mme A..., M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106567_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
La SAS NEREUS demande la restitution de la somme de 86 795 euros. Sur la fin de non-recevoir : 2.
Source officiellePage 4 sur 33