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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
6603c69f01e3cc0008b6f8a1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
le n° 22/00191 Madame [F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE
Source officielle3ème chambre
DTA_2008301_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2020, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Lefebvre Père et Fils, représentée par Me Philip, doit être regardée
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da47c0d3e3fe99d17a35
24 avril 2024
24 avril 2024
[Z] [Y] [J] Mme [E] [J] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 représentée par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 DEFENDEURS S.A.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10677
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat des sociétés Factory développement et Chadev, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielleciv3
6137265bcd58014677424edb
25 novembre 1998
25 novembre 1998
SMABTP, dont le siège est ..., 10 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 11 / de la société commercial Union, dont le siège est ..., 12 / de la société Jean Lefebvre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10453
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielleciv3
6137231acd58014677405761
25 novembre 1998
25 novembre 1998
C..., E..., B... de Marien et de la Mutuelle des architectes français (MAF), de Me Pradon, avocat de la société Jean Lefebvre, de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Caisse d'assurances mutuelle du
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2508254_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
, - la société entreprise Alain Le Ny, - la société Coanus couverture, - la société Baudin Chateauneuf, - la société entreprise Philippe Lassarat, - la société Dumanois, - la société Spie
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acec
13 décembre 2007
13 décembre 2007
CROZAT- BARAULT- MAIGROT- prise en qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur Philippe Y...- 2, place Casimir Périer B.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10150
13 mars 2024
13 mars 2024
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielle4e chambre civile
6285e13c6a1876057df5d388
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27fd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Lefevere à payer à Mme [F] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fe8
2 mars 2006
2 mars 2006
avocat au barreau de PARIS) APPELANTE [****************] Monsieur Pierre X... né le 27 Juillet 1951 à ST BRIEUC (22000) de nationalité FRANCAISE 63 rue Chateaubriand 22100 DINAN représenté par la SCP LEFEVRE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113082
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Philippe Lefèvre, né en 1988 ; - M me Catherine Lefèvre, née en 1964, qui déclare agir aussi en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Mallaury Lefèvre, née en 1995, Davis Lefèvre
Source officielleciv3
613723b7cd5801467740d4b5
28 février 2001
28 février 2001
Via Assurances, dont le siège est ..., 20 / de la compagnie Winterthur, société anonyme, dont le siège est Tour Winterthur, Cedex 18, 92085 Paris La Défense, 21 / de la société Entreprise Jean Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90147
17 janvier 2013
17 janvier 2013
greffe : ENTRE : SCI LA LEUZOISE dont le siège social est Palais Imperator Rue des Iris-98000 MONACO représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Guy LEFEBVRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00679
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. B...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61625c95d64a6b1f51487727
8 février 2013
8 février 2013
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 08 FEVRIER 2013 APPELANT : [Z] [E] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 7] [Adresse 12] [Localité 4] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET (Me Philippe
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202231_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
d'annuler la décision en date du 17 juin 2022 par laquelle le directeur des services départementaux de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire a affecté son fils B C, en classe de 6ème du collège Jean-Philippe
Source officielle5e chambre civile
63c79b90da31367c908eb6b5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
40 5, prise en la personne de ses représentants légaux domicili és ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE
Source officiellePage 4 sur 58