Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Joyeuse ou l'Aran. En aval de la prise d'eau de la tannerie de Bonloc (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Anguille, truite fario, brochet. Sous-bassin de la Nive. La Nive.

LEGIARTI000030541821

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septembre 2014 au 20 septembre 2014 Communes d'Aizac, Ajoux, Albon-d'Ardèche, Antraigues-sur-Volane, Asperjoc, Balazuc, Barnas, Beauvène, Chandolas, Chauzon, Chirols, Creysseilles, Dompnac, Gluiras, Gourdon, Gravières, Grospierres, Issamoulenc, Jaujac, Joyeuse

Article Français (suite)

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Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

LEGIARTI000028181592

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515 | Q8--0250 | La Bidouze : du seuil de Saint-Palais (inclus) jusqu'à l'aval du barrage Oyantoa (exclu) L. 2_101 | Q82-0400 | Le Lihoury : de la chaussée du moulin d'Ibure (incluse) à la confluence Bidouze L. 2_102 | Q83-0400 | L'Aran (ou Joyeuse

Article Annexe

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Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick ; Crochte ; Drincham ; Dunkerque ; Eringhem ; Esquelbecq ; Fort-Mardyck ; Ghyvelde ; Grande-Synthe ; Grand-Fort-Philippe

LEGIARTI000051471596

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Faugères (07088) ; Gilhoc-sur-Ormèze (07095) ; Gras (07099) ; Gravières (07100) ; Grospierres (07101) ; Saint-Julien-d'Intres (07103) ; Issamoulenc (07104) ; Issanlas (07105) ; Issarlès (07106) ; Jaujac (07107) ; Jaunac (07108) ; Joannas (07109) ; Joyeuse

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

, La Voulte-sur-Rhône 2e circonscription Cantons de : Annonay Nord, Annonay Sud, Lamastre, Saint-Agrève, Saint-Félicien, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon 3e circonscription Cantons de : Antraigues, Aubenas, Burzet, Coucouron, Joyeuse

Article Annexe

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Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

LEGIARTI000026790432

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confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

LEGIARTI000028325484

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01 Drôme L 2 _ 184 Le ruisseau de Grenette ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 180 Le ruisseau de l'Archiane ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 181 Le ruisseau de Meyrosse ID _ 10 _ 02 Drôme des collines L 2 _ 263 La Joyeuse

Article Annexe 1

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59206 Escaudoeuvres ; 59211 Esquerchin ; 59215 Estreux ; 59217 Eth ; 59225 Feignies ; 59228 Férin ; 59234 Flers-en-Escrebieux ; 59249 Fourmies ; 59253 Fresnes-sur-Escaut ; 59265 Gommegnies ; 59269 Gouzeaucourt ; 59271 Grande-Synthe ; 59272 Grand-Fort-Philippe

Article Annexe II

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d'Orsigny, 78117 Toussus-le-Noble et 14, rue Denis-Papin, ZA des Montatons, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : depuis 1996 ; Société Adamel/ Adamel-Lhomargy/ Creusot-Loire/ Instrument SA/ Adamel-Lhomargy Groupe Instrument/ Adamel-Lhomargy, 9, passage Philippe

Article Annexe II (suite)

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Chantier naval Voisin/SA Philip Coussens Trust Chantier naval de Villefranche, port de la Darse, 06230 Villefranche-sur-Mer : de 1969 à 1994. Chantiers navals des Baux - quai Wilson, 83110 Sanary : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.

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