CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

329 résultats pour « Philippe CORNET Monsieur »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e0efeb5d421e6c5990d6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CORNET Le ...................................................

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e14bd2cdc6046d477f0bbf

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ356 Prononcé le 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67cf3e0eb569ccabeb8e2c68

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

à Me .....Philippe CORNET.................. Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TJ

Adjudications

65c13496d4f3671a27f9df3a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

sociétés de MARSEILLEsous le numéro 401 877 386, dont le siège social est [Adresse 5] à [Localité 7], représenté par son gérant en exercice y domicilié es qualité, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43dc0da7cb996dc93a47

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CORNET de la SELARL C.L.G., avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [U] [C], né le 07 Octobre 1990 à [Localité 6] (ANGOLA) demeurant [Adresse 2][Adresse 5] non comparant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0ef82cdc6046d4774331d

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ87 Prononcé le 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031ff3aaf6160376bb95a9c

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

BOMMELAER de la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean DOUCET de la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, plaidant, avocat au barreau de NANTES SARL

Source officielle
TJ

Adjudications

68dec3fd6af9fd1f8094e2af

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CORNET pour avocat CONTRE Monsieur [J] [B] [U], né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 15] (CAP-[Localité 16]), de nationalité portugaise, maçon, domicilié [Adresse 6] à [Localité 12] N’ayant pas

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fde94a6cdabe769481fb9e1

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Monsieur Alexandre D... né le [...] à CAVAILLON (84300), demeurant [...] Madame Véronique E... née le [...] à PONTARLIER (25300), demeurant [...] Monsieur Jérôme F...

Source officielle
TJ

Adjudications

65b1631bb9f94e984650c474

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

7 mai 2020, prise ne la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT (Aide juridictionnelle Totale n° 2022/006931 du 18 Juillet 2022) Ayant Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b35282edfb0b58c05e961

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[Adresse 2] C/ [V] [P] [R] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement du Président

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cac5cb8dca058e3e7d78

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

par Me Sylvie SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Philippe CORNET de la SCP CORNET LE BRUN DONNEAUD, Plaidant, avocat au

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6853065f3dab2c52f54eca6f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Philippe Le ...................................................

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6881296a795daea26ff7f23f

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

N° RG 24/01511 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4U4B PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [W] [I] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [Y]

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5da9d5adc26061fb19

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CORNET de la SELARL C.L.G., avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [H] [G], né le 30 Octobre 1943 à [Localité 5] (ALGERIE) demeurant [Adresse 2] non comparant EXPOSE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67f41a984e0040aa3735dd54

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 11 octobre 2024 à Me Philippe CORNET Le ...................................................

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68edd8f287178132e1935054

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Juin 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee35e

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Gérard demeurant ... à La Verrière (Yvelines), 9°/- Monsieur XK... Michel demeurant ... (Yvelines), 10°/- Monsieur XL... Philippe demeurant ... (Val d'Oise), 11°/- Madame XM...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11e0fcdc6046d477bcb47

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMMERCE D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ358 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11e8fcdc6046d477bd30b

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMMERCE D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ359 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur

Source officielle

Page 4 sur 17

← PrécédentSuivant →