Z... et Le Moing, en 1986, des travaux de remise en état de leur péniche, endommagée par un incendie ; que des désordres étant apparus, les maîtres de l'ouvrage ont, après expertise, assigné MM.

que la société faisait valoir sur ce point que, sur les accessoires pour chambre à cathéter implantable, le code LPP avait été facturé pour des branchement sur Picc line (voie centrale à insertion périphérique

[Z] [A] [L], représenté par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Marie-anne COLLING de la SELARL LSCM & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

assistée de Me François GILLES, avocat au barreau d'ALES INTIMES : Madame Frédérique X... épouse Y... née le 31 Août 1951 à SAIGNON (84400) Mas d'Ubac 30430 BARJAC représentée par la SCP ALDEBERT-PERICCHI

ce que la Cour a relaxé les prévenus et débouté Antoine G... d'une action en contrefaçon concernant une prise multibroche destinée à relier au moyen d'un câble coaxial un téléviseur à un appareil périphérique

Mme X... a été engagée par la société Delegrange et Messager DMI, aux droits de laquelle vient la société Saint-Gobain glass logistics, le 28 août 1972 en qualité de matelot pour travailler sur des péniches

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 29 mai 1991), que la société Brasserie de Kronenbourg (société Kronenbourg), qui était en possession d'un ordinateur, a acheté un ensemble périphérique

CHATS PERCHÉS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Merabi MURGULIA de la SELARL KHIASMA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS plaidant Monsieur [F] [E], né le [Date naissance

] 16 mai 2024 RG : 21/02491 [Y] C/ [R] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Marie-Laure Largier Me Clotilde Lamy Me Philippe Pericchi

salarié de toutes ses demandes, après avoir relevé que l'article six du contrat de travail prévoyait la prospection d'une clientèle sur le secteur déterminé de Saint-Germain-du-Puy et de sa périphérie

ne pouvait s'abstenir de répondre aux conclusions de la société Lefebvre et Farge faisant valoir que l'installation d'un système informatique suppose la délivrance de l'unité centrale et de ses périphériques

des piscines enterrées selon un procédé mis au point par elle, constituées d'un radier réalisé sur place après terrassement du volume de la piscine suivant la forme choisie et de parois verticales périphériques

2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F513 Numéro de Procédure collective : 2026RJ139 JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : ART ET LOGIS DU PERCHE

X... un prêt de 500 000 francs principalement destiné à financer l'augmentation du capital de la société GCIA dont il était associé et gérant statutaire ; que la société ayant périclité, M.

demande, en défense et en réplique ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Didier X..., qui participait à une soirée organisée par son employeur, à bord d'une péniche

Y..., d'assurer la direction du secteur calorifugeage qui continuait de péricliter en raison de cette situation, si elle en avait eu alors connaissance ; que, dès lors, en affirmant que l'employeur n'avait

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul CHABANNES, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Jean-Marc X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par Me Philippe SCP PERICCHI, avoué à la Cour assisté

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP PENARD OOSTERLYNCK MOLINA, avocats au barreau de CARPENTRAS Madame Jacqueline Z... épouse Y...