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89 résultats pour « Perhirin CE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261fcd580146774231e6

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

. ; que cette sacoche a réapparu fin 1998, au moment de l'instruction, en gendarmerie après des pérégrinations diverses décrites par différents témoins dont Olivier Y... qui expose avoir reçu la sacoche

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab43

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Son contrat de travail a été transféré au sein de la société Peregrine Systems, intégrée au sien de la SAS Hewlett Packard dans le cadre d'une transmission universelle de patrimoine depuis le 1er décembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10419

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

frais de transport – chemin de fer et avion – dont ses employeurs seraient redevables ; mais que leur conseil s'opposait à bon droit car Madame [G] se devait d'assumer le coût de ses pérégrinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e70

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

manifestations dommageables pour l'acquéreur ne se révélant que postérieurement ; Attendu que les critiques adressées à l'expert ne sont pas pertinentes dans la mesure où le travail d'historique des pérégrinations

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307268_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que le secteur délimité au Nord par la route départementale 1508, au Sud par le chemin Sous Perron, à l'Ouest et l'Est par le chemin du Pelirin et l'impasse du Jamaloup

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2417152_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

C A B, âgé de 20 ans, ses pérégrinations en dehors du Kenya, ainsi que ses conséquences sur sa personne, ne sont en l'état pas davantage documentées.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0c98c25a97f0381f4aaf

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Quelques semaines après cette transaction messieurs [X] et [N] ont cédé le groupe ISS à la société de droit américain Peregrine Systems Inc pour un prix d'environ 17 millions d'euros.

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0d00c25a97f0381f4b5a

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Mais leur conseil s'oppose à bon droit car Mme [B] se doit d'assumer le coût de ses pérégrinations, ainsi que le coût de son billet d'avion, puisque tel fut son bon vouloir postérieurement à la rupture

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

65ab77b036bfc00008d68ebe

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Son avocat évoque son épuisement consécutif à ses pérégrinations à travers l'Europe, indique qu'il serait plutôt favorable à un retour au Maroc.

Source officielle
CA

Rétentions

6688de24676b73dd81b96dd8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

J'ai donné les empreintes en Tunisie, au Maroc, en Libye également, j'ai beaucoup pérégriné dans ces pays-là.'

Source officielle
CA

RETENTIONS

66235acbaec0e60008fe997f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

aux autorités allemandes ; Attendu que [N] [V] multiplie les demandes d'asile et qu'il n'a pas répondu aux convocations faites par le pôle Dublin ; Qu'il déclare vivre à l'hôtel et relate ses pérégrinations

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda3d5392446983ea03c156

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

A ce stade, j'ai bien un projet de reconversion précis qui devrait me permettre d'envisager de suivre mon conjoint plus aisément dans ses pérégrinations'.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841621

Admin. suprême

1 juillet 1994

1 juillet 1994

ROCH, demeurant chez Peirin à Barret (16300) ; - n° 134668, présentée par M. Jean G..., demeurant à Barret (16300) ; - n° 134669, présentée par M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096e83ea7c8c1120dd95c

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il s’agit en effet, d’abord, du sujet relatif à une pérégrination en Indonésie avec un thème relatif aux conflits locaux religieux et politiques et à la diplomatie française, ce qui est un thème susceptible

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e320

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

petite fille en emmenant celle-ci visiter une exposition de cadavres humains ayant donné lieu à de vives controverses auxquelles la Cour de Cassation a mis un terme, tout comme en l'associant à ses pérégrinations

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04060_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2023, la société Air Space Drone, représentée par Me Perlgrin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 juillet 2023

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00366

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

A ce stade, j'ai bien un projet de reconversion précis qui devrait me permettre d'envisager de suivre mon conjoint plus aisément dans ses pérégrinations" ; que Mme E... a réitéré son intention de quitter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb3c

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

sociaux industriels fixes tout en maintenant un fort taux d'investissement industriel afin d'améliorer encore la productivité - il a été remplacé dans son poste le 1er octobre 2007 après diverses pérégrinations

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1218DEC004927809

Admin. suprême

18 décembre 2012

18 décembre 2012

The GP had routinely administered injections of opiates, in particular pethidine at a dosage of 100mg, for pain relief.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0522JUD004927809

Admin. suprême

22 mai 2014

22 mai 2014

The GP had routinely administered injections of opiates, in particular pethidine at a dosage of 100mg, for pain relief.

Source officielle