ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : P0311) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice

MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT dans

A est déchargé de l'obligation de payer la somme de 1 113,73 euros faisant l'objet du commandement de payer notifié le 18 décembre 2004 par le trésorier-payeur général de la Seine-Maritime.

C/ Patrice Y... --------------------------- Rendue publiquement le vingt et un mai deux mille quinze par Mme Odile CLEMENT, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Edouard

SCP BIARD-SAULNIER-ARRGHI au barreau de PARIS Toque : R 146 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller

Patrice Z..., demeurant ..., 9 / de M. Eric D..., demeurant ..., 10 / de Mme Marie-Christine M..., demeurant ..., 11 / de M.

bureaux au Palais de justice [Adresse 3] [Localité 7] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice

Edouard O..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 15°) Mme Emilie O..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 16°) Mme Louisia P..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique),

Patrice D, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M. Guy Paul E, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC 🛩 JUGEMENT DU 21/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Dominique DAMBRE, Monsieur Edouard

GRAINES [M] C/ [Y] [R], [B] [J] Grosses délivrées le à Avocats : Me Benoit DARRIGADE la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT

MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS dans les conditions

MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, président Monsieur Edouard LOOS, conseiller Monsieur Gérard PICQUE, conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, président Monsieur Edouard LOOS, conseiller Monsieur Gérard PICQUE, conseiller

Aline MARAVELLI, avocat au barreau de PARIS Toque : B 612 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice