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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-1
6684eb2ea0de54ff609f820e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL, FAITS ET PROCÉDURE Mme [I] épouse [E] est propriétaire d'une maison édifiée sur un terrain sis à [Localité 4], lieudit " [Localité 6]", [Adresse
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458537.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Natacha Chicot, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 1er juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleChambre civile 1-1
6708c064445a086e2bcee197
10 octobre 2024
10 octobre 2024
1-1 Minute n° N° RG 24/01705 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNGH AFFAIRE : [E] C/ [E], [E], [E], [E], [E], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Pascale
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
670e05f310ea465c0ffcf89c
12 octobre 2024
12 octobre 2024
d'inscription au numéro général : Q N° RG 24/04706 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKEWT Décision déférée : ordonnance du 11 octobre 2024, à 11h21, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Créteil, Nous, Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655b
4 octobre 2002
4 octobre 2002
KBC LEASE FRANCE a réclamé à la Cour de : réformant le jugement dont appel, - débouter Madame Pascale X...
Source officielle1re chambre 1re section
651d0348fe8d588318c1b036
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL, ******************** FAITS ET PROCÉDURE Les SCI Cinéma spectacles et Victoire, toutes deux détenues par Mme [Z] [W], Mme [T] [W] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b4
7 février 2012
7 février 2012
SANTERNE MAYENNE 136 rue du Terras 53100 MAYENNE représentée par Maître Pascal ANQUEZ, avocat au barreau de PARIS SOCIETE RANDSTAD VENANT AUX DROITS DE LA SAS VEDIORBIS 62-64, cours Albert Thomas
Source officielle1re chambre 1re section
652f79a4b053208318995ca2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e915
19 septembre 2011
19 septembre 2011
C/ Marie Natacha Dolorès Y... divorcée X...
Source officielleChambre civile 1-1
668e257dfcf93851fdd648d9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle souligne que l'autorisation de passage a été convenue au regard de la présence de M. [F] [L], en qualité de locataire de la maison située sur la parcelle détenue par M. et Mme [C].
Source officielleChambre civile 1-1
67908993a212a19f662df602
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ils précisent que, selon l'acte liquidatif, ces parcelles sont restées en indivision au prorata des droits de chacun.
Source officielle1re chambre 1re section
642d150fcb8fa004f57da476
4 avril 2023
4 avril 2023
L'affaire a été débattue à l'audience solennelle du 15 Mars 2023, la cour étant composée de : Monsieur Jean-François BEYNEL, Premier Président, Madame Anna MANES, Présidente de chambre, Madame Pascale
Source officiellePCP JCP fond
65aec0fd54a01215df779526
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Karim BOUANANE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Rachel NAKACHE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/03515
Source officielleQuatrième Chambre
65a196ae0ddb778926963047
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DEMARTHE-CHAZARAIN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Copie exécutoire à Me Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN, Me Julie GOURION-RICHARD, Me Mélina PEDROLETTI Copie certifiée conforme à délivrée le
Source officielleChambre 1-7
6973ad98cdc6046d4771d233
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SDC [Adresse 9] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Allison SOLNON Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle4e Chambre A
603592c1808896b76c21db1b
31 mars 2016
31 mars 2016
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 31 Mars 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ff5
6 avril 2004
6 avril 2004
APPELANTS Monsieur Jean-Pierre X... né le 20 Juillet 1949 à ST DENIS D'AUGERON de nationalité FRANCAISE 21, rue Jean de Beauvais - 75005 PARIS représenté par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué assisté de Me Pascal
Source officielle1re chambre 1re section
6538b4417ffc2c8318ee0246
24 octobre 2023
24 octobre 2023
L'acte mentionne qu'il est grevé d'une servitude de passage au profit des parcelles cadastrées section AC n° [Cadastre 15] et [Cadastre 16] et que des droits indivis leur profitent dans la cour cadastrée
Source officielle1re chambre 1re section
652f79a8b053208318995cdb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
L'acte mentionne qu'il est grevé d'une servitude de passage au profit des parcelles cadastrées section AC n° [Cadastre 17] et [Cadastre 18] et que des droits indivis leur profitent dans la cour cadastrée
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8eccb
10 janvier 2012
10 janvier 2012
exerçant sous l'enseigne " SPR X... " ... 69800 SAINT-PRIEST représenté par la SCP LAFFLY-WICKY assisté de Me Stéphane DRAI, avocat au barreau de LYON INTIMES : Madame Natacha Y... ...
Source officiellePage 4 sur 29