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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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80 résultats pour « POULET-MEYNARD Me PLA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE II

—

la peau lésée : -relèvent de la classe I s'ils sont destinés à être utilisés comme barrière mécanique, pour la compression ou pour l'absorption des exsudats ; -relèvent de la classe II b s'ils sont destinés à être utilisés principalement pour des plaies

Article Annexe 214-2.A.4

—

Art. 9-Le technicien opérateur et ses aides devront revêtir un costume de toile, éviter de manipuler les produits avec des mains présentant des plaies ou des gerçures.

Article 8

—

zone Savoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité : Secourir Identifier le risque de blessures en rapport avec le danger Connaître : 30 minutes Notions de secourisme " tactique " Comment agir face à des blessés suite a des plaies

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

tête ; -les coups visant les parties génitales ; -les coups visant la colonne vertébrale et le derrière de la tête ; -les coups visant la gorge ; -saisir la trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche, le nez ou une plaie

Article 7

—

En outre, sous réserve de la modification de la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale par décision UNCAM, les partenaires conventionnels conviennent de valoriser l'acte de soins conservateurs suivant : - parage de plaie de

Article Annexe A

—

Un établissement est défini comme la zone d'élevage de reproducteurs ou de poulettes futures pondeuses ou de pondeuses d'œufs de consommation de l'espèce Gallus gallus sur un même site, regroupant éventuellement plusieurs bâtiments contigus ou non et,

Article Annexe

—

La durée de vie des volailles (mâles et femelles) ne peut pas être inférieure à celle du tableau ci-dessous : Poulets 56 jours. Dindes 70 jours. Oies 112 jours. Canards Pékin 49 jours.

Article Annexe XIII

—

HBBD098 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents HBJD001 Détartrage et polissage des dents HBFD010 Parage de plaie

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

e) Elevages intensifs mentionnés par la rubrique 3660 de la nomenclature des installations classées : -de plus de 85 000 emplacements pour les poulets et 60 000 emplacements pour les poules ; 2 g) Usines intégrées de première fusion de la fonte

Article Annexe 2

—

tuméfaction cervico-faciale 159 bradycardie 160 détresse respiratoire aiguë 161 douleur thoracique 162 dyspnée 163 expectoration 164 anomalie de l'examen clinique mammaire 165 palpitations 166 tachycardie 167 toux 168 brulure 169 morsures et piqures 170 plaie

LEGIARTI000030063687

—

(5) Directive 2007/43/CE du Conseil du 28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p. 19).

Article Annexe

—

Notamment, il convient de prendre les dispositions nécessaires en vue d'éviter qu'une personne souffrant d'une maladie contagieuse ou présentant des plaies non recouvertes soit employée au prélèvement et aux transformations des produits.

LEGIARTI000039331435

—

accueillant et examinant le nouveau-né ; - En prévenant les accidents hémorragiques de la délivrance par une surveillance optimale au cours du travail et de la période de post-partum immédiat ; - En réalisant le diagnostic des lésions périnéales et des plaies

LEGIARTI000026833773

—

Lors de la castration, l'éleveur doit : ― utiliser un matériel propre, désinfecté et coupant, dans la première semaine de vie de l'animal ; ― désinfecter la plaie de castration, avec un produit non irritant.

LEGIARTI000030541821

—

Département des Pyrénées-Orientales Commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts. Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 Commune de Llo.

Article Annexe

—

produisant aux temps et lieux du travail et contaminant eu égard aux circonstances dans lesquelles il survient (par exemple : piqûre avec une aiguille souillée, projection inopinée de sang ou de liquides biologiques contaminés sur une muqueuse ou sur une plaie

Article Annexe (suite)

—

Les plaies et contusions pulmonaires, paralysie diaphragmatique, rupture trachéo-bronchique, hémothorax, seront évaluées selon les critères de déficit de la fonction respiratoire précédemment définie.

Article Français (suite)

—

.: Le Poulet de Broadway Gisbert, J.M.: Le Gardien de l'oubli (traduit de l'es­pagnol) Grutman, J.H. et Matthaei, G.: Thomas Aigle Bleu (traduit de l'américain) Hoestlandt, J. et Kang, J.: La Grande Peur sous les étoiles Le Clézio, J.M.G. et Lemoine,

LEGIARTI000028325484

—

d'en Mathieu et ses affluents CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 343 Le ruisseau des Camps de la Borde CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 334 Le ruisseau des Escaliers CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 340 Le ruisseau du Pla

Article Annexe III

—

167,01 HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents 1 0 173,52 173,52 173,52 173,52 173,52 190,87 HBJD001 Détartrage et polissage des dents 1 0 28,92 28,92 28,92 28,92 28,92 28,92 HBFD010 (**) Parage de plaie

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