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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6925
25 avril 2023
25 avril 2023
la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS ET INTIMÉ : Monsieur [D] [I] [M] né le 12 Octobre 1969 à [Localité 6] (TOGO) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd944a3
21 mars 2019
21 mars 2019
Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel POTIER membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS substitué par Me Ludivine CASTAGNOLI, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455e
4 avril 2019
4 avril 2019
Ayant pour avocat postulant Me Emmanuel POTIER, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Paul ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 26 Janvier
Source officielle1ère Chambre
653a06f5d0451e8318d0ebf5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GAEC LA FONTAINE Caisse GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE AGRICOLES CENTRE-ATLANTIQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372207cd580146773f9ada
25 mai 1994
25 mai 1994
COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers
Source officielleChambre Commerciale
6319879751eeae4f1309d368
7 septembre 2022
7 septembre 2022
immatriculée au RCS D'ORLEANS sous le n° 086 280 393 00041 Foulonnerie [Localité 3] Représentants : la SELARL PRADILLON AVOCATS ET CONSEILS, avocats au barreau de MONTLUCON (postulant) et Maître Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
65b8a1a1ca0c5f0008399105
12 janvier 2024
12 janvier 2024
FORMATION PARITAIRE D'ORLEANS en date du 24 Janvier 2022 - Section : COMMERCE APPELANT : Monsieur [B] [J] né le 01 Octobre 1965 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f3
27 août 2020
27 août 2020
Ayant pour avocat postulant Me Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Serge PAULUS, membre de la SELARL ORION- Avocats & Conseils, avocat
Source officielleChambre Commerciale
653b5978502b828318c4e4d0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FRANFINANCE LOCATION [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Emmanuel POTIER membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Nicolas CROQUELOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c10
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Patrick BROGNIER, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7c
8 juin 2017
8 juin 2017
Représentants :- Me Anne DE CAMBOURG de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS -Me Emmanuel CUIEC, avocat au barreau de BREST Madame Claude Y... ...
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52671
16 avril 2024
16 avril 2024
LDG AVOCATS Société d'exercice libéral au capital de 100.000 €, inscrite au Barreau de Paris et au RCS de Paris sous le numéro 798004568 [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Emmanuel POTIER
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd5b
4 mars 1997
4 mars 1997
quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfcf
6 août 1996
6 août 1996
août mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER
Source officielle1ère Chambre
67947fcb8ab253a8400fb1bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
- MASSON, avocat au barreau de POITIERS APPELANT S.A.R.L.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554b0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Roland POTEE Conseiller : Madame Bérengère VALLEE Conseiller : Monsieur Emmanuel BREARD
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
6a0c53accdc6046d472f5b3b
18 mai 2026
18 mai 2026
République Française Au nom du peuple français TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT DU 18 mai 2026 Chambre C1 Références : 2026000720 ENTRE : SA LIXXBAIL [Adresse 1] Représentée par Me BERTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e1
26 avril 2016
26 avril 2016
né le 08 Octobre 1987 à DOGANCAY (TURQUIE) ... 86000 POITIERS non comparant représenté par Me Emmanuelle BERNARD de la SCP ADEN AVOCATS BERNARD-ROLAND-GOSSELIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100971
16 octobre 2008
16 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 septembre 2008, la SCP Bachellier et Potier de La Varde
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe8
23 septembre 2021
23 septembre 2021
Giroire Revalier, avocat au barreau de Poitiers, a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Poitiers d'une demande de fixation d'un honoraire de 1 549 TTC dûs par Monsieur [P] [V].
Source officiellePage 4 sur 49