droite, à 33,75 décibels, et pour l'oreille gauche, à 35 décibels ; que par conséquent, le déficit d'au moins 35 décibels sur la meilleure oreille n'est pas atteint, au regard de la désignation de la

SA Locaux et dépendances sis ... 38330 Biviers susceptibles d'être occupés par : La Sarl Infopatient France et/ou la Sarl Orbit Solutions et/ou la SAS Sedna Santé et/ou X...

. ; qu'il est constaté que celui-ci présente quatre blessures par arme blanche, deux sous l'oreille gauche, une sur l'oreille gauche et une dernière sur le crâne à hauteur de l'os pariétal qui a été transpercé

Ayant constaté, à la suite d'une retenue douanière, que la société Guiot de Bourg commercialisait des bracelets, des colliers, des boucles d'oreilles et des boutons de manchette portant atteinte, selon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Ouest réalisation et équipement industriel et logiciels (OREIL

l'escalier pouvait être à l'origine de l'hématome sous-dural constaté lors de l'autopsie ; de même, elle insistait sur la chute de l'enfant de son lit en novembre 1991, ayant amené ses souffrances à l'oreille

cachée" et les avoir mis en vente dans son commerce ; que la société "L'oreille cachée", dont Frédéric X... a été le gérant de février 1992 à octobre 1994, et Denis Y..., actionnaire, avait pour objet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Murielle X..., épouse d'Orio, demeurant à Saint-Romain-de-Jalionas

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Greece 51 et Greece 79 par les sociétés Trigone, Orbit et ITM Entreprises

d'autre part, que les certificats médicaux dressés par les docteurs Z... et A... les 29 et 30 août 1986, et retenus par le tribunal dans son jugement infirmé, faisaient état d'hématomes au niveau de l'orbite

qu'il résulte du rapport d'expertise médicale que s'agissant de la recherche d'un corps étranger intraoculaire, la pratique affirmée depuis plusieurs années, consistant à réaliser une radiographie des orbites

[W] [M] a été cité à comparaître devant le tribunal de police pour conduite d'un véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre du son. 3.

. ; qu'en effet, Me A... a prétendu tout ignorer des créances des sociétés du groupe Orbis sur la société Metalofafe et est resté totalement inactif pour recouvrir ces créances, se bornant à invoquer une

Jean-Yves X..., demeurant .... 68, 38302 Bourgoin-Jallieu Cedex, ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judicaire de l'entreprise d'Orio A... et Z...

En l'espèce, cette moyenne aboutit à un déficit supérieur à 35 décibels pour les deux oreilles. Les autres exigences du tableau n° 42 ne sont pas querellées.

P... dans le capital de la société Le Soleil du vallon de l'Oriol à un prix déterminé et dans un certain délai. 2. Le 28 mars 2011, M. P... et M.

salarié comme électricien de la société GEC Alsthom ACB, aux droits de laquelle se trouve la société Alsthom fluides et mécaniques, a déclaré un accident du travail, ayant entraîné un trouble auditif de l'oreille

Monsieur [N] [T] s’est porté acquéreur d’un appartement en VEFA auprès de la société VLV ORFILA et les travaux ont été réceptionnés le 3 septembre 2018, avec réserves.