CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

128 résultats pour « Olivier PARDO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ître comme une chargec/Jean-Marie Le Pen et le racisme

613725a8cd5801467741f942

Cassation

4 novembre 1997

4 novembre 1997

avec Jean-Marie Le Pen qui expose ses idées politiques comme il l'entend; que l'émission se termine avec Karl D... qui pose la question des effets politiques de cette émission, ce que dévalorise Olivier

Source officielle

Page 4 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

RIDERS SNACK, PARDO ERIC, PARDO, Eric, Olivier

SIREN 820023612Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

13/10/2022

Voir →

Modifications diverses

Corinne BRANCHY-PARDON, Olivier VANDER GUCHT, Arthur BRUNAZ, huissiers de justice associés.

SIREN 323961060GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/04/2021

Voir →

Modifications diverses

Corinne BRANCHY-PARDON, Olivier VANDER GUCHT, Arthur BRUNAZ, huissiers de justice associés.

SIREN 323961060GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

27/09/2018

Voir →

Modifications diverses

Corinne BRANCHY-PARDON, Olivier VANDER GUCHT, Arthur BRUNAZ, huissiers de justice associés.

SIREN 323961060GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

25/02/2018

Voir →

Ventes et cessions

L ERSKAT, CEYLAN, PARDO, Ersin, Eric, Olivier

SIREN 518714878GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

02/03/2017

Voir →

CC

civ1

613723f9cd580146774109f0

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Olivier Z..., 2 / Y... Chantal Monge, demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03307

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Olivier Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 21 avril 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 250 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02232_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Olivier Cotte, - et les observations de Me Chevallier Chiron, substituant Me Pardoe, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

PROCEDURE COLLECTIVE

68657e6972b7e1b6bf1daa0f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le Ministère Public s’est associé au report de la date de cessation des paiements de l’Association PARO-IMPLANTOLOGIE au 11 novembre 2022.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

627a0190dd6bd9057dc56da3

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

société AUTOMATISMES DE CONFORT ET SECURITE c/ [M], [N] [K] MINISTERE PUBLIC : Mme [V] [G] Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - Me Olivier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01739

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

Olivier Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 9 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention au code de la route, a prononcé sur sa requête

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A

68f69cc0f444f3ad06a59dcb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreaude NANTES, substitué par Me Christian MAIRE, avocat au barreau de VANNES Société SAS MOTEC INGENIERIE [Adresse 9] [Localité 16] ayant pour avocat Maître David PARDO

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e537ca81daa831884f541

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 8] 5ème chambre RG n° N° RG 23/00443 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEGD du 3 Octobre 2023 jonction avec le dossier 23/591 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60340c43530076bb767db8f9

Appel

10 février 2017

10 février 2017

Elle explique par ailleurs que le phénomène de cristallisation n'est pas davantage imputable à la prétendue instabilité de la formule du Paroex, que le dossier d'AMM du Paroex, incluant strictement la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e1fc25a97f0381f5269

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

La société Pardes Patrimoine a relevé appel de ce jugement le 3 janvier 2013.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

63d22a8d9b3c8605deec1fcf

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

PARDES PATRIMOINE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 447 748 286,

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

68e558fd0e2901d10fa3681a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SOPREMA ENTREPRISES Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Caroline PARDI-MEDAIL de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162ab4a5c00de021c93d592

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

INTIMÉE et APPELANTE SIMULTANÉMENT : SA EDITIONS DARGAUD prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège [Adresse 2], représentée par Maître Dominique OLIVIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Réparation dét.provisoire

697afb9ecdc6046d471030f9

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

N° de dossier : N° RG 25/00001 - N° Portalis DBVL-V-B7J-VR44 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 28 Janvier 2026 par Monsieur Jean Baptiste PARLOS

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696b6ed9a603a692910afe1

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

X se disant [W] [I] Assisté de Maître Olivier IDZIEJCZAK avocat commis d’office En présence de Mme [L] [J], interprète en arabe __________________________________________________ DÉROULEMENT DES DÉBATS

Source officielle
CA

1re Chambre A

61635de7683f470e3416dc43

Appel

15 février 2011

15 février 2011

N° 2011/ Rôle N° 10/02982 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE BATIMENT 'SM2B' C/ SAS GROUPE CONFIANCE SARL PAROS Grosse délivrée le : à : réf

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2503566_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

B..., représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 février 2025 par lequel le préfet du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02919

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Olivier X... des fins de la poursuite du chef de non-transmission de l'identité et de l'adresse du conducteur de véhicule ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 30 octobre 2018 où

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

642d1484cb8fa004f57da1d5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

CASDEN BANQUE POPULAIRE Anciennement dénommée CAISSE D'AIDE SOCIALE DE L'EDUCATION NATIONALE [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI

Source officielle