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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451137.20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
; Vu la note en délibéré, enregistrée le 24 juin 2022, présentée par la commune de Neyron ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500297_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
B dans ses fonctions au sein du collège Reeberg Neron, sans délai, à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir. 9.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10445
10 mai 2023
10 mai 2023
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Nebon Carle Vassoilles production, de Me Balat, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10447
10 mai 2023
10 mai 2023
L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 MAI 2023 La société Nebon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10446
10 mai 2023
10 mai 2023
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Nebon Carle Vassoilles production, de Me Balat, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10449
10 mai 2023
10 mai 2023
L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 MAI 2023 La société Nebon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10448
10 mai 2023
10 mai 2023
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Nebon Carle Vassoilles production, de Me Balat, avocat de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02284_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Millanvois, représentant la commune de Neyron. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1bda7cdc6046d47f0b845
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, aux fins de venir entendre : * Voir condamner la SAS NERO à payer à la S.R.L.
Source officielleciv3
613723b3cd5801467740d14c
24 janvier 2001
24 janvier 2001
Moulin du Nord, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1998 par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la commune de Rochefort-sur-Nenon
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00291
22 mars 2011
22 mars 2011
au plus tard au moment de la livraison des biens vendus avec réserve de propriété et que cette clause peut être incluse dans un écrit régissant un ensemble d'opérations commerciales ; que la société NEON
Source officielle12e chambre
64422a16d2fa6fd0f8040644
20 avril 2023
20 avril 2023
distribution de la société Neon.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100275_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
du Pays de Nexon - Monts de Châlus.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ae
31 janvier 2008
31 janvier 2008
La SNC TAHITI NEON n'a pas comparu en première instance. Par jugement du 26 janvier 2004 le Tribunal Mixte de Commerce a condamné la SNC TAHITI NEON à payer à François X... Y...
Source officielle5ème chambre
DTA_2301445_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Gentilhomme, représentant Mme C..., et de Me Nicaise, représentant la commune de Nazelles-Négron.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007736062
13 février 1987
13 février 1987
X... sur le territoire de la commune de Nazelles-Negron Indre-et-Loire et a ordonné avant-dire-droit une expertise ; 2° rejette la demande présentée devant le tribunal administratif par M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2407124_20240820
20 août 2024
20 août 2024
de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise aux fins de dresser, dans le cadre des travaux de réhabilitation d'un tènement immobilier situé 12 rue Neyron
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007873964
8 juillet 1994
8 juillet 1994
, conforme aux orientations du schéma directeur d'aménagement de l'agglomération grenobloise, est justifié par la configuration des lieux et la qualité du site au pied et sur les pentes du massif du Néron
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00595_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure I - Par une requête, enregistrée sous le n° 2006173, la commune de Neyron a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler les arrêtés
Source officielle1ère chambre
DTA_2108750_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un arrêté de permis d'aménager du 6 mai 2013, le maire de la commune de Neyron a autorisé la création d'un lotissement de cinq lots dénommé " Cap Ouest ". M.
Source officiellePage 4 sur 61