Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne-Constance COLL, avocat au Barreau PARIS, à l'audience du 9 janvier 2026 et non comparant à l'audience du 18 mars INTIMES SELARL [Localité 3] NEIGE

cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Le Trait d'Union Gestrim, syndic de la copropriété "Le Voile des neiges

(Loire) ; que le matériel, commandé par le vendeur auprès de la société Confort sécurité piscine (le fabricant), s'est effondré sous le poids de la neige au mois de décembre 2008 ; qu'au vu du rapport

M.K., è un cittadino russo nato nel 1984 e residente a Udine.

X... et cinq membres de sa famille ont, pour regagner la station de sports d'hiver, emprunté, en l'absence de neige, le télésiège géré par le Syndicat intercommunal à vocation unique de Vallouise-Pelvoux

#Funzione pubblica – Esecuzione di una sentenza del Tribunale – Decisione non contestata nei termini – Autorità di cosa giudicata – Impegno condizionale adottato dall’AACC nel contesto di una composizione

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Natal de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Etude B et G neige

, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2001, qui a renvoyé Patrice X... des fins de la poursuite du chef d'utilisation à des fins de loisirs d'engin motorisé conçu pour la progression sur neige

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2002), que dans une instance opposant la SCI Nesle

La société Meteoconsult a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans les rubriques « neige et avalanche » (A-09), « pollution de l'air » (E-03.01

Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 7 janvier 1993, qui, pour chasse de nuit et par temps de neige, l'a condamné à deux amendes de 3 000 francs chacune, a

Perce Neige.

connaissance que les convoyeurs de véhicules n'étaient pas déclarés et qu'ils étaient payés en espèces, puisqu'il a reconnu qu'il s'agissait d'amis qui amenaient des amis et que cela faisait " boule de neige

violences physiques avaient été commises de façon intentionnelle, ni par [K] [C] ni par personne d'autre, après avoir, cependant, relevé que ce dernier avait expressément admis qu'il avait projeté de la neige

pisteur par le syndicat de communes exploitant la station de ski de Val-Cenis, a été chargé, la station n'étant pas encore ouverte, d'effectuer, avec un "quad", des tournées de surveillance des canons à neige

des valeurs extrêmes définies par le document technique unifié applicable caractérise la force majeure ; qu'en écartant l'existence d'un cas de force majeure après avoir constaté que la quantité de neige

[P] [D], âgé de 14 ans, qui pratiquait le ski à la station de La Plagne, a été blessé en heurtant le boîtier métallique d'un canon à neige situé en bord de piste et a subi une incapacité totale de travail

Le 5 novembre 2001, la SAS NEIL & MAN a ouvert dans les livres de la Société de droit suisse BNP PARIBAS SUISSE le compte courant 79227-2.