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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre JEX
681e5b79887d03aa69fcff20
4 avril 2025
4 avril 2025
FEUGNET, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame CHLOUP, Vice-Présidente Assistée de : Madame MARETTE, Greffier DÉBATS A l'audience publique tenue le 07 Mars 2025
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63c10963bf9fd47c90a13bca
12 janvier 2023
12 janvier 2023
domicilié [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
69ced7decdc6046d47e83f58
2 avril 2026
2 avril 2026
FEUGNET de l’ASSOCIATION LEGITIA, avocats au barreau de PARIS ET : DÉFENDERESSE : Madame [D] [P] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 4] comparante en personne Après débats à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bf7
30 janvier 2006
30 janvier 2006
LATEULADE C/Nathalie X... épouse Y...
Source officielle2e chambre sociale
64faba100f624005e653f693
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président, Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller Madame
Source officielleChambre 2 A
634113aa58bc223e2e3f08e6
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[H], un deuxième puits d'un rendement 13,5 fois supérieur au rendement du bassin qui serait prétendument alimenté par un tuyau depuis la propriété de M.
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a8fe2545000831475a
25 avril 2024
25 avril 2024
FEUGNET du cabinet LEGITIA, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Monsieur [J] [F] [B] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Assigné à étude le 04/05/2023 INTIME
Source officielleChambre 26 / Proxi référé
697af63ecdc6046d470f1012
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Société 1001 VIES HABITAT, SA D’HLM C/ Monsieur [L] [N] Madame [M] [K] épouse [N] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 25 novembre 2025, l'ordonnance suivante a été rendue
Source officielleChambre 8/Section 2
6696b4909a603a69290fcfcd
10 juillet 2024
10 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 10 Juillet 2024 MINUTE : 24/765 N° RG 24/04601 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIH2 Chambre 8/Section 2 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1f
15 avril 2024
15 avril 2024
par mise à disposition au greffe le 15 Avril 2024, en application de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 15
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c4c
6 février 2004
6 février 2004
jeux sans obligations d'achat, fonctionnant selon la règle du pré-tirage au sort du nom des gagnants, intitulés " 10 000 euros à vous remettre", que le règlement du jeu est imprimé in extenso sur un feuillet
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce56
30 janvier 2006
30 janvier 2006
jeux sans obligations d'achat, fonctionnant selon la règle du prétirage au sort du nom des gagnants, intitulés "10 000 euros à vous remettre", que le règlement du jeu est imprimé in extenso sur un feuillet
Source officielleChambre 2-4
697b100dcdc6046d4712b871
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par ordonnance du 25 avril 2014 rendue sur requête de [F] [Z] et de [I] [O], le juge des référés a nommé maître [W] pour procéder aux opérations de liquidation et partage successoral.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63d0d61f81a7b805de12b6b5
24 janvier 2023
24 janvier 2023
général y domicilié [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 et assistée par Me Nathalie
Source officielle1ère Chambre civile
661f65ff2313f20008a5257f
16 avril 2024
16 avril 2024
FEUGNET du Cabinet LEGITIA, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Monsieur [K] [J] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Assigné à étude le 10/05/2023 INTIME
Source officielle1ère Chambre civile
661f65ff2313f20008a52581
16 avril 2024
16 avril 2024
FEUGNET du Cabinet LEGITIA, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Madame [S] [J] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Assignée à étude le 04/05/2023 INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c15
26 novembre 2020
26 novembre 2020
L'appelante prétend que l'acte de dénonciation de saisie qui lui a été délivré aurait dû contenir les « 57 feuillets » visés au feuillet joint à l'acte et intitulé "modalité de remise", correspondant aux
Source officielle1re chambre sociale
69ce0259cdc6046d47d2e3ef
1 avril 2026
1 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence
Source officielleChambre 26 / Proxi référé
697d2018cdc6046d47535226
8 janvier 2026
8 janvier 2026
janvier 2026 PARIS HABITAT OPH C/ Monsieur [O] [V] Madame [X] [B] épouse [V] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 25 novembre 2025, l'ordonnance suivante a été rendue
Source officielleChambre 2-4
697b1004cdc6046d4712b32f
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par ordonnance rendue le 25 avril 2014, sur requête de [Z] [V] et de [M] [P], le juge des référés a nommé maître [J] pour procéder aux opérations de liquidation et partage successoral.
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