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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2502095_20250819
19 août 2025
19 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation de la requête de la SCI Moreno Immo.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469582.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il ressort en outre des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme Morello s'est vu accorder le bénéfice du revenu de solidarité active dès le mois de décembre 2020.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400668_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
F..., la Mutuelle des architectes français (MAF), la société Entreprise de bâtiment Moresk (Moresk) et la société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) à lui verser une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927bd
12 mars 2015
12 mars 2015
.-98825 POUEMBOUT Représenté par Me Gwenaëlle NOEL de la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Février 2015, en chambre du conseil
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01219_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Sur les conclusions de la société Moresk tendant à l'annulation ou à la résiliation du marché : 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6700d6f0836fac7141b7e9d6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GARNIER-[B] prise en la personne de Me [I] [B], agissant ès qualité de Mandataire liquidateur de la SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS MORENO [Adresse 1] [Localité 2] Immatriculée au RCS de MEAUX sous
Source officielleRéférés Commerciaux
65b0c12e8d0ccf000877e79b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[S] [Z] 51 des 100 parts sociales du capital de la société Modeco moyennant le prix de 1 euro, - et, d'autre part, de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2512513_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Par un mémoire, enregistrée le 25 juillet 2025, La SARL Moreno et fils déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePrésident
69e78621cdc6046d47052e11
8 janvier 2026
8 janvier 2026
individuel, immatriculé au RCS de [Localité 1] sous le numéro 524 511 714, dont l'établissement principal est situé [Adresse 1], Demandeur non comparant, D'UNE PART, ET : SARL ENTREPRISE DE BATIMENT MORESK
Source officielleciv2
607940ee9ba5988459c3fa6e
10 mars 1971
10 mars 1971
EMILE, MORENO PIERRE, MORENO ULYSSE, MORENO J... ET F...
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd23
9 août 2012
9 août 2012
.-98804 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO Le Syndicat des Copropriétaires de la Résident du CHATEAU DES FLEURS A, représenté par son Syndic en exercice 72 rue Bénébig-98800 NOUMEA
Source officielle1re chambre 2e section
633d202962f5393e2eb44b4a
4 octobre 2022
4 octobre 2022
TABARES MORENO Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Justine BULARD, Postulant
Source officielleREFERES 1ère Section
65a6d34947251e2b24234616
15 janvier 2024
15 janvier 2024
MORENO a assigné la S.A.R.L. NASTENIKA devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux.
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00e1dd6bd9057dc56bda
9 mai 2022
9 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE du 09 Mai 2022 DESISTEMENT N° 2022/ 244 Rôle N° RG 22/00162 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJBFA Société MOLECOR
Source officielle8ème chambre
DTA_2007411_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
En revanche, il y a lieu de mettre à la charge de la société Moresk une somme de 1 500 euros à verser à la communauté de communes Bassée-Montois.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2303002_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2023, la SARL entreprise de bâtiment Moresk, représentée par Me Fosseprez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24
Source officielleciv1
é et formé au nom de celui-ci un recours en garantiec/M. X
60794c6b9ba5988459c4567f
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Transports Morsch, chargée par la société Clément international d'un transport de marchandises
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Climent et contre la Cie S A D A
613720c9cd580146773ee61d
7 novembre 1988
7 novembre 1988
Moreno qui a été endommagée ; que la société Groupe Josi, assureur de ce conducteur, a assigné, en réparation de son préjudice, M.
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59127
6 février 1978
6 février 1978
AVAIT UN COMPTE A L'AGENCE D'ARPAJON DE LA BANQUE POPULAIRE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE LA REGION SUD DE PARIS (BICS) A REMIS A CELLE-CI POUR RECOUVREMENT, LE 4 NOVEMBRE 1969, DES CHEQUES EMIS PAR MORENO
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b9
29 octobre 2012
29 octobre 2012
.-98835 DUMBEA Tous deux représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel
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