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493 résultats pour « Michel LABROUE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68031-68499

Admin. suprême

25 novembre 1998

25 novembre 1998

) to the Federal Labour Court ( Bundesarbeitsgericht ).

Source officielle

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TCOM

Référé

69cc58f3cdc6046d47ac3520

Commerce

14 février 2025

14 février 2025

Jean-Michel LABORDE président du tribunal de commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience publique des référés du 17 janvier 2025 en notre cabinet, Vu l'assignation en référé délivrée par acte de commissaire

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427627

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Madame Muriel Y... veuve X...

Source officielle
CC

cr

LA SOCIETE ASSECHEMENT TECHNIQUE DU NORD etc/Jean-Michel Y

6079a8c69ba5988459c4ee45

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 mars 2004, qui, dans la procédure suivie contre LA SOCIETE ASSECHEMENT TECHNIQUE DU NORD et contre Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd8634e

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

DU 30 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Epoux Michel X..., C/ Simone Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd6

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eea

Appel

22 août 2013

22 août 2013

Pascal Z..., Mme Michelle A..., SCP B... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90056

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

RG N : 12/ 00670 AFFAIRE : Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914c2

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maîtres VAL et LABROUSSE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 AVRIL 2014 Le VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911ec

Appel

27 février 2014

27 février 2014

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Martine Marie Jeanne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe7e

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE, Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Annick Jacqueline Y...épouse X...

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CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9de

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substitué par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de BRIVE Monsieur [

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007913776

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Guy X..., Jean-Michel X..., de Mme Z... et de Mme A... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Elise X..., à M. Guy X..., à M.

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CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85700

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

ARRET DU 20 NOVEMBRE 2001 C.R ----------------------- 00/01175 ----------------------- Michèle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d976

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 4447 du 22/ 07/ 2010

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CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d983

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

.-19000 TULLE représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11

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TCOM

Référé

69ef5b98cdc6046d47b63e12

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Laetitia GAUDIN ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS DINATALE & FILS [Adresse 2] Représentée par Me Véronique LORELLI ([Localité 1]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Jean-Michel

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CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a9

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

2005REF : GG/MD APPELANTE Madame Germaine X... épouse Y... née le 23 Décembre 1922 à LENS (62300)Demeurant ... 59290 WASQUEHAL représentée par Me Vincent BUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Michel

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c87593736057d78a9e8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [E] [R] [U] [W], né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Michel

Source officielle