, Saint-Charles Mate, M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 avril 2002), que le Trésorier des Matelles

SCI) a fait construire un immeuble à usage de restaurant sous la maîtrise d'oeuvre complète de M. de X..., architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français, (la MAF) ; que la société Mattei

attestations de deux salariées de l'entreprise : Mmes X... et Pimparay ; alors que, d'autre part, la cour d'appel a manifestement méconnu les dispositions légales et conventionnelles applicables en la matère

organes de travail en mouvement ; "aux motifs qu'il est constant que la presse hydraulique litigieuse est à mouvement alternatif et mue mécaniquement ; que le fait de positionner une pièce sur la matrice

  On 30 March 1999 Flux published an article entitled “The anti-corruption war: General N.A. versus President Matei.

qui seraient ultérieurement déterminées par des arrêtés du gouverneur général ; qu'en exigeant la production d'un acte d'état civil régulier et en refusant de tenir compte des extraits du registre-matrice

l'article 238 du décret du 31 juillet 1992 ; 3 / que la banque faisait valoir que si en principe la remise à l'encaissement de chèques s'entend de sa présentation en chambre de compensation, en matère

attestant qu'il est non imposable au titre de l'IRPP pour les années 94 à 96, une attestation du centre des Impôts fonciers de Paris-Est (6 section) attestant que l'appelant n'est pas inscrit aux matrices

[C], pris es-qualités de gérant de la SARL MATEILLE d'une part et de la SARL SATENAV d'autre part, la SARL MATEILLE TRANSACTIONS AGENCE MATEILLE ainsi que l'UDAF DES LANDES devant le tribunal de grande

I..., J..., K..., L... et M..., ce dernier ayant été envoyé en mission au sein de l'entreprise MATHIS avant son départ de la SARL ICS TRAVAIL TEMPORAIRE et ensuite missionné auprès de la société FCGE lors

constitue le soutien nécessaire de sa décision de relaxe, la Cour a, dans son arrêt précédent, constaté que la manoeuvre effectuée sur la RN 11 par Gilles X..., qualifiée "d'insensée" par le témoin Mathis

du transport de la vache, conseillé à l'éleveur de la faire transporter d'urgence à l'abattoir car en dépit de son état de santé impeccable, elle ne pouvait mettre bas à raison d'une torsion de la matrice

VINS DU CAP CORSE MATTEI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT JANVIER DEUX MILLE DEUX APPELANT : Monsieur Maria Gabriella X... 8 rue Del Giglio 50129 FLORENCE représenté par la SCP R.

employé de l'entreprise Newplast Joint, a été blessé alors qu'il se livrait à des travaux d'emboutissage sur une presse, sa main droite ayant été en partie écrasée alors qu'elle s'était trouvée entre la matrice

La SARL LE MATTELIE a formé une requête en injonction de payer le 24 octobre 2023.

Le 05 janvier 2022, la SA MAPEI FRANCE, fournisseur du revêtement en Granito, a confirmé à la SARL SCAS l’expédition des produits commandés nécessaires à la réalisation dudit sol.

culpabilité de Hilde Z... ne pouvait être retenue dès lors qu'il n'existait aucune interférence ni aucune simultanéité entre les activités de la société Frigo A 25 qu'elle dirige et celle de société Matec