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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
69679c96cdc6046d4745460d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[J] est âgé de 32 ans et est actuellement incarcéré à la maison d'arrêt d'[Localité 19] jusqu'en 2026, raison pour laquelle il déclare être sans revenus. M.
Source officielleChambre 3-3
69f97ee5cdc6046d47a1bf74
4 mai 2026
4 mai 2026
de la SELARL MATHIEU DABOT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203391_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
C... pour la construction d’une maison individuelle avec garage sur les parcelles cadastrées section B nos 3402, 3399 et 3396 ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Machilly une somme de 2 000
Source officielleciv1
6137219bcd580146773f52de
13 novembre 1991
13 novembre 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme C..., Mathilde, Marguerite Genet, veuve Z..., demeurant résidence Les Jeannettes au Thor (Vaucluse)
Source officielle1re chambre 1re section
64ae4e62dc6b4e05dbb0b963
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Jugement rendu le 20 Mai 2020 par le Tribunal Judiciaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/00136 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Mathilde
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62ab13ef607c90ab62c1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
JENVRAIN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [W] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, Me Mathilde JENVRAIN, avocat au barreau de
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fcef3
11 mai 1995
11 mai 1995
(Hautes-Pyrénées), 2 ) de Mme Mathilde Y..., née A..., demeurant ...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6868b5249508abe8512046aa
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 04 Juillet 2025 à 14h50, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde SEILLE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6808777f53f7b81e1a5eb047
22 avril 2025
22 avril 2025
DBVW-V-B7J-IQRM N° de minute : 171/25 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Manon
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6808777f53f7b81e1a5eb049
22 avril 2025
22 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 22 Avril 2025 à 15h45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Me Mathilde MESSAGEOT , conseil de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300069
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Mathieu Y...; qu'il est en outre établi par les attestations de M. Charles E..., de M. Louis F..., de M. G...et de M. H...et des photographies que M. Mathieu Y..., auteur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88200
8 mars 2006
8 mars 2006
Sur les violences reprochées à Mathias B...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301510
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Z... de la maîtrise d'oeuvre de la construction de sa maison ; que se plaignant d'éboulements, l'ASL, après expertise, a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b57f
9 avril 2008
9 avril 2008
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404300_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 mai 2025, l'EURL Maisons du Genevois déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f624f
31 mars 1992
31 mars 1992
Charles, Félix F..., 6°/ Mme D..., née Mathilde X..., demeurant tous à Scata, Pruno (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301250_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Il ne résulte pas de l'instruction que les travaux de réparation effectués sur la Maison citoyenne rendraient impossible la réalisation de l'expertise demandée par la commune.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6704cb662f5f3246ff3814b2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
- N° Portalis DBVW-V-B7I-IMDU N° de minute : 381/24 ORDONNANCE Nous, Catherine DAYRE, conseillère à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Manon
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe8f
23 novembre 2012
23 novembre 2012
sur l'autre maison.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ed
30 mars 2016
30 mars 2016
Mathieu Gérard A...
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