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696 résultats pour « Mathieu ROGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Eric Y

61372569cd5801467741d81a

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD et de Me ROGER

Source officielle

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Annonces BODACC206 résultats

Journal officiel
Radiations

Manceau, Mathieu, Roger, Marcel

SIREN 943333013Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

25/06/2026

Voir →

Radiations

DECKER, Mathieu, Roger, Jean-Marie

SIREN 932855380Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

21/05/2026

Voir →

Radiations

GUIRAL, Mathieu, Roger, Paul

SIREN 512650169Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

Voir →

Créations

MALLEJAC, Mathieu, Jean, Roger

SIREN 104248604Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

02/05/2026

Voir →

Créations

Vandermeersch, Mathieu Jean Baptiste Roger

SIREN 103265633Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/04/2026

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CC

civ1

607940d19ba5988459c3f23c

Cassation

23 février 1970

23 février 1970

ONT PROMIS DE VENDRE UN TERRAIN SIS A PARIS, A MATHIOT QUI SE RESERVAIT LA FACULTE DE SE SUBSTITUER UN AUTRE ACQUEREUR; QU'UN COMPROMIS DE VENTE AUQUEL EST INTERVENU L'INTERMEDIAIRE, ROGER BORDAT,

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007790332

Admin. suprême

22 juillet 1992

22 juillet 1992

Hirsch, Auditeur, - les observations de Me Roger, avocat de Mme Claire A... et de Me Ryziger, avocat du Syndicat des pharmaciens du Jura, - les conclusions de M. de Froment, Commissaire du gouvernement

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019737288

Admin. suprême

7 novembre 2008

7 novembre 2008

Roger I, demeurant 8, rue de l'Eglise à Bettendorf (68560) ; M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1f83bcaf505db696958

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société ROGER VIVIER soutient qu'elle avait mis en place un suivi effectif du temps de travail, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a0

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Roger X... ... 49120 CHEMILLE non comparant M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. A

61372137cd580146773f1f57

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Pascal, Roger C..., demeurant à Houilles (Yvelines), ... ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

cr

6079a7f39ba5988459c4b699

Cassation

7 juin 1978

7 juin 1978

NOUS, PIERRE MONGIN, PRESIDENT DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION ; VU LES PIECES DES POURVOIS FORMES PAR : 1° MATHIEU X... ; 2° PAUL Y... ; 3° ROLAND Z... ; 4° ANGE A... ; 5°

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007707748

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Stasse, Maître des requêtes, - les observations de Me Roger, avocat de Mme Claire Z... et de Me Ryziger, avocat du Syndicat des Pharmaciens du Jura et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372205cd580146773f9919

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Mario, Mathieu Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire des sociétés SOCAPIE et MEDILEC, demeurant et domicilié à Paris (1er), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8baaf

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Roger Guy X... ... 97116 POINTE-NOIRE représenté par Me Serge F.

Source officielle
CC

cr

ésulte des pièces et de l'instruction charges suffisantesc/M. Ugo Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01972

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Roger B... H...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101491

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 13 mars 2013), que Mathieu X..., âgé de 20 ans, atteint d'une

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1b9cdc6046d47b77d87

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de NANTES - Pôle Social Références : 21/00899 **** APPELANTE : Madame [C] [T] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Caroline AUTRET, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b22e

Appel

14 février 2007

14 février 2007

assigné à personne le 11 / 01 / 06 Monsieur Roger E... ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e705

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Roger Y...

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eef79

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

FUENTES, 39°/ Monsieur René XD..., 40°/ Monsieur Guy XH..., 41°/ Monsieur Lucien XG..., 42°/ Monsieur Paul XI..., 43°/ Monsieur Roger XJ..., 44°/ Monsieur Roger XL..., 45°/ Monsieur

Source officielle
CC

civ1

613720becd580146773ee05d

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Jeanne, Rose, France Y..., demeurant quartier Fontanille, ... à Saint-Rémy de Provence (Bouches-du-Rhône), 2°/ Madame Eulalie, Francine, Mathilde

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af2035cdc6046d47128e90

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Madame Sandrine TIMSIT, représentant le Ministère Public après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision : Par sa déclaration de cessation des paiements, la société MATHIEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6878bb6264dcbd881be04f17

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Madame Sandrine TIMSIT, représentant le Ministère Public après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision : Par sa déclaration de cessation des paiements, la société MATHIEU

Source officielle