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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69cb3542cdc6046d47927d63
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, membre de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS,, [Adresse 5] Mans.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0e2bc25a97f0381f52e8
14 octobre 2014
14 octobre 2014
au barreau de PARIS, toque : E0706 INTIMEE SNC LASER PRESTATIONS prise en la personne de son liquidateur amiable en la personne de Monsieur [C] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89268
31 mai 2007
31 mai 2007
Mondadori magazines france, venant aux droits de la société Emap France (14 mars 2007), - la société du Figaro (19 mars 2007), - la société Éditrice du Monde (21 mars 2007), - la société conception
Source officielle8ème Chambre
68decf386af9fd1f80958a9f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[R] du 28 novembre 2019, -rapport du bureau d’étude SOLER LABO du 03 mars 2020, commandé par les demandeurs pour une mission de type G5 dans le but de préciser l’état de dégradation des voiries existantes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00349_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2024, les Hô itaux du Léman, re résentés ar Me Lamotte, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour de mettre à la charge de Mme A... une somme
Source officielleChambre 1-11 OP
63d0d54c81a7b805de12b3ac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : - Maître [I] [T] Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me [I] [T] rendue le 24 Mars
Source officielle14e Chambre
6162e4f07797cdb2f7583cca
11 septembre 2012
11 septembre 2012
du Trésor, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Marie-laure BREU-LABESSE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Clémence AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE MNC - MISSION
Source officielle12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e1
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 56B 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 12 MAI 2022 N° RG 20/05695 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UFB2 AFFAIRE : S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616250f7929f6bffa995b36b
19 juin 2013
19 juin 2013
Le 20 mai 2009, PGA MOTORS a proposé au salarié un poste de Chef de Pôle Techstar ce qu'il a considéré comme une rétrogradation.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102944_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il soutient que : - le solde débiteur du compte d'attente correspond, d'une part, à des frais engagés dans l'intérêt de la société Onitsha, à savoir l'achat d'un véhicule de marque Audi, les réparations
Source officielle4ème chambre
DTA_2004713_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
implicite née du silence gardé sur sa demande du 3 avril 2019 en tant que l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) a refusé de prendre en considération les parcelles D 1275 à Fleury d'Aude
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Billy A..., un véhicule Audi A5, parti de [...
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007709286
8 juillet 1983
8 juillet 1983
A MAISONS-ALFORT VAL-DE-MARNE , M. ROBERT V..., DEMEURANT ... A SAINT-FLORENTIN YONNE , M. RENE U... , DEMEURANT ... A MAISONS-ALFORT VAL-DE-MARNE , M. JEAN H..., DEMEURANT ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60361cb03cf5428079e96808
16 décembre 2015
16 décembre 2015
siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 342 439 320 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric LALLEMENT
Source officielleRétention Administrative
668cd22cbbc9a118c6c63e35
6 juillet 2024
6 juillet 2024
APPELANT Monsieur [T] [O] né le 25 Mai 1985 à [Localité 1] (99) de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître LABBE Gaelle, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, avocat d'office et de Madame
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00799
6 novembre 2019
6 novembre 2019
de Nanterre ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 juillet 2017), tel que rectifié, que la société Aliantis, qui commercialise des véhicules de tourisme de la marque Audi
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e58e578519f70b5ebaad
24 février 2010
24 février 2010
et diligences en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas BAUCH-LABESSE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02258_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Le 12 mars 2024, l’intéressé a sollicité le renouvellement de son titre de séjour.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034796d7f5d086779bb542d
2 décembre 2016
2 décembre 2016
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 02 DÉCEMBRE 2016 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/13052 Décision déférée à la cour : jugement du 28 mai
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c77d
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Octobre 2008 L'affaire a été mise en délibéré au 20 novembre 2008 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE
Source officiellePage 4 sur 7