actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ la société Groupe Rivalis, société anonyme, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° X 18-15.249 contre l'arrêt rendu le 14 mars

Par ailleurs, la surcapacité de l'outil industriel existant au sein des entités du groupe dédié à ce secteur au regard du volume d'activité du marché des très faibles perspectives de croissance appuie

Y... renseignait mal l'outil Forecast, pour en déduire un défaut d'utilisation par la salariée des outils de travail et de contrôle de son activité, la cour d'appel qui s'est prononcée au regard de griefs

Dans les deux cas il doit, le cas échéant, prendre en considération la marge d'appréciation dont l'administration dispose pour accorder l'aide en litige. 3.

Pour condamner le prévenu à des peines d'amende de 300 euros chacune et au retrait de son permis de chasser, l'arrêt attaqué énonce que le prévenu est marié, retraité, qu'il perçoit 1 200 euros et qu'eu

- et n°50 -attestation de l'ancien dirigeant d'Outillex).

dont le siège est [...]                         , venant aux droits de la société Batigest, venant aux droits de la société le Clos de la roseraie, défendeurs à la cassation ; La société La Boîte à outils

(audition du 8 mars 2010) : « je suis arrivé la première fois au mois de mars 2007, je crois, c'est M.

LYON MACHINES OUTILS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 05 Octobre 2023 APPELANTE : S.A.S.

Stratégie sur le secteur : il existe 4 marchés : - le marché du chauffage -le marché de la toiture-le marché du photovoltaïque -le marché divers A ce jour, aucune stratégie de développement n'a été proposée

rectifier comme suit : page 4, 2e paragraphe, 1re ligne, au lieu de « CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il infirme le jugement et rejette les demandes de la société EDTO au titre de la vente d'un porte-outil

Le marché était composé d'un lot n°1 portant sur la création d'un outil d'animation numérique en réalité augmentée pour explorer différents lieux remarquables à 360°, comprenant une variante obligatoire

mai 2001 en qualité d'ouvrière spécialisée ; qu'elle a été placée en congé maternité jusqu'au 23 janvier 2010 puis a bénéficié de congés payés jusqu'au 22 février 2010 ; qu'elle a été licenciée le 11 mars

dont elle avait été privée jusqu'à la fin de l'année 2025 en raison d'un blocage imputable à une ancienne salariée, que dans ce contexte, elle a procédé à l'acquisition du logiciel « Licence CEVENT », outil

X... a été engagé en qualité de chauffeur de poids lourds le 1er mars 1993 par la société Le Vidangeur ; que depuis le 3 mars 1997, il bénéficiait d'un contrat à temps partiel ; qu'estimant avoir été empêché

Ce marché public a ainsi pour objet d'assurer la mise à disposition des outils de communication, des outils d'aide au recrutement et des autres documents et produits nécessaires à l'accomplissement de

Elles soutiennent ainsi n'avoir usé d'aucun procédé déloyal dans le démarchage de la clientèle, rappelant n'avoir fait qu'appliquer les prix de marché.

autrement que par une adaptation et une rationalisation de l'outil de production, étant précisé que le groupe a connu une perte de 1,5 points de part de marché sur la période 2009-2013. 8.