. ; " aux motifs que Ludovic A..., dont le témoignage est important car il a été pris le jour même de l'action, a affirmé qu'il avait vu Jean-Jacques D... donner des coups de poing à David Z... ; que

En effet, à peine arrivés, les "gros bras" de Jean-Marie A... ont littéralement passé à tabac non seulement Ludovic Y... mais encore son père Richard Y... habitant à côté qui tentait de s'interposer ainsi

Alexandre H... motif pris que M.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2006, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

1 Avis n° 2023-183 du 9 octobre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Ludovic Pereira LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2024-260 du 26 août 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Ludovic Pereira LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Ludovic L... ; que la cour d'assises a été convaincue de la culpabilité de M.

Alexandre, Pierre X..., domicilié ...

Alexandre, - X... Angélique, - Y...

Ludovic, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 2001, qui, pour destruction du bien d'autrui par incendie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Douai, 5 décembre 2001), que le 6 août 1998, le jeune Ludovic

[G] [N], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 23-17.273 contre l'arrêt rendu le 17 avril 2023 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Ludovic

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1999, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alexandra Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai

A... ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Ludvine la somme de 1 459 000 francs ; " aux motifs que les experts ont rappelé que Ludvine A... avait été polytraumatisée à la suite de l'accident

Philip X... a été condamné par un précédent arrêt à payer une pension alimentaire d'un certain montant, à ses enfants majeurs, Alexandra et Michel ; que ces derniers ont formé un recours en révision à

des organismes sociaux, aucune somme ne pouvait être allouée aux consorts X... au titre des préjudices résultant de l'incapacité totale de travail et de l'incapacité permanente partielle subies par Alexandre

de l'oralité des débats et des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le président a, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, annexé aux débats une lettre de Ludovic