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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
vestiaire #C2306 Décision du 06 Janvier 2026 8ème chambre 1ère section N° RG 22/01390 - N° Portalis 352J-W-B7G-CV545 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Frédérique MAREC, Première Vice-Présidente Madame Lucile
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1725061-1808731
11 juillet 2006
11 juillet 2006
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Source officielle8ème chambre 3ème section
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2 février 2024
2 février 2024
On y accède par les caves, au fond d’un couloir après avoir traversé une porte blindée.
Source officielle8ème chambre 3ème section
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2 février 2024
2 février 2024
L'huissier relève dans le salon la présence d' « auréoles d'humidité » et de salpêtre, de décollements de peinture et de fissures, d'un taux d'humidité de 100% ainsi que de coulures.
Source officielleChambre 4 A
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
Greffier lors des débats : Mme Lucille WOLFF ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
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29 avril 2025
29 avril 2025
Il écrit 'on était confrontés à des insultes, menaces "sale raciste, je vais te tuer comme un cochon" etc'.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
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Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC001022109
19 mars 2015
19 mars 2015
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Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68843-69311
10 mai 2001
10 mai 2001
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Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
naissance 4] 1931, est décédée le[Date naissance 6] 2016 à [Localité 13], sans descendants ou ascendants pour recueillir sa succession, laissant pour héritiers légaux dans la ligne paternelle ses deux cousines
Source officielle1ère Chambre A
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vice-présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Anne-Gael BLANC, 1ère Vice-présidente, Assesseur : Anna PASCOAL, Vice-présidente, Assesseur : Lucile
Source officielle8ème chambre 3ème section
658096ed3ea7c8c1120de342
15 décembre 2023
15 décembre 2023
copropriétaires du [Adresse 4]-[Adresse 6] - [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Xavier FRERING, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0133 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Lucile
Source officielle8ème chambre 1ère section
69838ff7cdc6046d47e9e150
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Eric BARBOLOSI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1206 Décision du 06 Janvier 2026 8ème chambre 1ère section N° RG 23/01005 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYTBB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Lucile
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6708c066445a086e2bcee1c1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Mai 2021 par le Pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 19/00812 Copies exécutoires : Me Bénédicte GIARD-RENAULT TEZENAS DU MONTC Me Lucile
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1723669-1807285
11 juillet 2006
11 juillet 2006
The Court noted that neither the parties nor the experts could agree on whether the administration of emetics was dangerous.
Source officielleChambre Sociale
66863cedb1dbbe3bae600200
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[U] [R] vous a demandé les coordonnées téléphoniques des 4 magasins Thiriet. Après vérifications, il apparaît que les coordonnées du magasin Thiriet de [Localité 7] sont erronées.
Source officielle8ème chambre 3ème section
6581ee053ea7c8c112520e5d
15 décembre 2023
15 décembre 2023
U0004 Décision du 15 décembre 2023 8ème chambre 3ème section N° RG 21/05353 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUHGW COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Frédérique MAREC, première vice-présidente adjointe Madame Lucile
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94386
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Signé par Mme Rozenn Le-Goff, conseiller, présidente et par Mme Mme Lucile Pommier, greffier principal, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle8ème chambre 3ème section
6631370619f939ca6242ddcf
26 avril 2024
26 avril 2024
représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0502 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Frédérique MAREC, première vice-présidente adjointe Madame Lucile
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
6 octobre 2005
-aspect ecchymotique violacé de l’ensemble du dos de la main à l’exception de la colonne du pouce.
Source officiellePage 4 sur 6