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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137213ecd580146773f22ec
28 mars 1990
28 mars 1990
, demeurant à Mansle (Charente), lieudit "Les Sablons", en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre civile), au profit des établissements ROUSSEAU LECHELLE
Source officiellepl
60793aab9ba5988459c3c2a4
28 mai 1976
28 mai 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, QUE LECHAT A EXERCE, DE 1962 A 1968, UNE ACTIVITE DE MEDECIN ANESTHESISTE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300848
22 juin 2010
22 juin 2010
n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les époux X... à payer à la société Lecasble
Source officiellecr
6137269fcd580146774271ec
16 mars 2005
16 mars 2005
2000 (date de ses premières règles), son père s'introduisait le soir dans sa chambre, environ deux fois par semaine, et se livrait à des caresses sur tout le corps, l'embrassait sur la bouche, lui léchait
Source officiellecr
6137262ecd5801467742391f
23 octobre 2001
23 octobre 2001
et alors que, troisièmement, faute d'avoir recherché si l'incidence d'un excédant en fer, telle que constatée par l'arrêt attaqué, n'était pas nulle, compte tenu des conditions d'élevage (les veaux léchant
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
69acea79cdc6046d47e67770
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu l'article L.441-10 du Code de commerce, A titre principal, * ENJOINDRE la société CARREE de communiquer les devis et factures réalisés par ses soins pour les chantiers BOUREAUX COLISON, SALAUN, LECHANU
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007753760
21 mars 1990
21 mars 1990
LECHAT ; M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201726_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
B et Mme Lechan au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_25PA00942_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
A, représenté par Me Lechable, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler la décision du préfet de police du 29 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2211864_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Lerable, avocat de M.
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1aaaebb88318fda44e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société Imprimerie artistique Lecaux demande à la cour de : - réformer le jugement - débouter M.
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1baaebb88318fda456
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de 6 mois d'indemnités - condamné la société Imprimerie artistique Lecaux aux dépens.
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1aaaebb88318fda452
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[W] dans la limite de 6 mois d'indemnités - condamné la société Imprimerie artistique Lecaux aux dépens.
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1aaaebb88318fda454
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[J] dans la limite de 6 mois d'indemnités - condamné la société Imprimerie artistique Lecaux aux dépens.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01961_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A..., représenté par Me Lechable, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de police de lui délivrer un titre de séjour portant la
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-14239
14 novembre 2023
14 novembre 2023
of State responsibility in that regard due to use of disproportionate lethal force by National Guard officers.
Source officiellecomm
6079d37f9ba5988459c5979b
28 juin 1982
28 juin 1982
A CONCLU LE 31 DECEMBRE 1969 AVEC LA COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE LESCHAUX UN CONTRAT POUR L'ACHAT EN 1970, A CETTE COOPERATIVE, DU LAIT PAR ELLE PRODUIT ; QU'IL ETAIT PREVU PAR CE CONTRAT QUE
Source officielleciv2
6137242bcd580146774132a2
9 décembre 2004
9 décembre 2004
motivée que la compagnie Axa assurances ayant dirigé sa demande de condamnation in solidum contre les consorts X... et leur assureur, aucune condamnation ne pouvait être prononcée contre le cabinet Lecasble
Source officielleciv1
6137227ecd580146773fdab8
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Lechat, 4 / de Mme Claudette A..., épouse Lechat, demeurant ensemble ... à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 5 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2514295_20250828
28 août 2025
28 août 2025
A... née D..., représentée par Me Lechable, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au
Source officiellePage 4 sur 72