surcroît, qu'en se référant à des prétendus droits acquis de la société Château de la Rivière à l'instance, et en faisant pour cela seulement état d'une "déclaration de sa récolte de vin" sous le nom "Larivière

Larabi et qu'elle a été attraite devant les premiers juges ; Qu'en statuant ainsi, alors que la nullité de l'appel et de l'intervention de la société RDS résultait d'une décision passée en force de

DBV2-V-B7I-JU7X Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes du Havre en date du 26 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/00444 Madame [M] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Saliha LARIBI

d'une part, aux consorts Y... qui ont exigé, contrairement aux stipulations du Cahier des clauses techniques particulières, que le revêtement en bicouche soit mis en oeuvre immédiatement alors que le laitier

Colat-Larivière, " président de chambre, présidant l'audience par empêchement du président " sans constater que celui-ci avait été régulièrement désigné par le président ou avait la qualité de conseiller

est propriétaire d'une marque figurative déposée le 1er février 1990 et enregistrée sous le n° 1 573 426 pour désigner divers produits en classes 5, 29, 30 et 32 , notamment le lait, des produits laitiers

lyonnais, société anonyme, dont le siège est 19, boulevard des Italiens, 75002 Paris, avec agence sis angle avenue de la Libération et avenue du Sylvanes, 13122 Berre l'Etang, 5 / de la société Larguier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Labir, dont le siège est ..., en cassation

le 21 mai 2003 suivi d'une facturation de la société Larivière à la société Pees du 31 mai 2003.

relatif au fonctionnement du secteur laitier

X a été présentée par Me Laribi, avocat ; qu'invité par lettres des 20 avril et 26 juin 2005 à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant à représenter M. XXX, M.

La société Editions Larivière conteste tout acte de concurrence déloyale.

Marcel, - L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU LAIT et des PRODUITS LAITIERS (ONILAIT), partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 18 avril

cette prétention en soutenant que la rupture du contrat de coopération était imputable à la coopérative, celle-ci n'ayant pas respecté le délai prévu par l'arrêté du 2 mai 1990 relatif aux quotas laitiers

[R] ; Condamner la société Larivière à payer à MMA iard assurances mutuelles la somme de 2 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamner la société Larivière in

ce qu'il a condamné la société Couverture Lamoricière à payer à la société Larivière la somme de 1 500 euros au titre des frais non répétibles ; - condamner la société Larivière à payer à la société

résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja mais aux préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux ne contenant pas de produits laitiers

matériaux et construction (société Larivière) et vendues par la société Benoist ; que les tuiles s'étant dégradées, M.