Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Kerac ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

KEFRAS, en la personne de son gérant, M.

Considérant ce qui suit : La société Kerac est spécialisée dans la confection et le commerce de chaussures.

KERN prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Loïc RENAUD, avocat à la Cour INTIMEE : S.À.R.L.

[U] [B] né le 21 Mai 1994 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Ines KERRAR

KEPAX SA Faisant élection de domicile au Cabinet RATHEAUX [Adresse 8] [Localité 2] - SUISSE Représentant : Me Sandrine MOLLON de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocat au barreau de LYON S.A.S.

KEBBA Y..., demeurant chez M. X... Solly, ... ; M.

FAMILIALE KERN & CIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS contre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) Ker Yonnec, dont le siège

DE LEUR DEMANDE EN REMBOURSEMENT D'UN PRET CONSENTI A KEDDAR ALORS QUE SELON LE POURVOI, L'INDIVISIBILITE DE L'AVEU NE PEUT ETRE INVOQUEE PAR KEDDAR LORSQUE DES DOCUMENTS DU PROCES RESULTENT, EN DEHORS

section Arrêt du Mardi 15 Novembre 2011 RG : 10/ 02674 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ANNECY en date du 15 Novembre 2010, RG loyer7/ 156 Appelante La SA KERIA

et qui n'a pas été assignée en appel incident provoqué par la société Kero, - la SCI Viviane qui a été mise hors de cause et qui n'a pas été assignée en appel incident provoqué par la société Kero,

La société KERES TECHNOLOGIES déclare qu'à ce jour, la dette de salaire est soldée.

B pour le compte de la société KERAC.

KEPA C/ S.A.S.U.

Une note en délibéré présentée pour la société Kena a été enregistrée 20 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.

– SAS KEPAX FRANCE C/ SAS, [E], [D] – SAS, [E] SUD OUEST DEMANDERESSES * SA KEPAX,, [Adresse 1] (SUISSE), * SAS KEPAX FRANCE,, [Adresse 2], [Localité 1], Comparaissant par Maître, [T], Avocat au Barreau

#Armel de Kerros un Véronique Kohn-Berge pret Eiropas Komisija.#Apvienotās lietas T-40/96 un T-55/96.