demande doit d'office, même si le défendeur ne comparaît pas, renvoyer les parties devant les juges compétents pour en connaître ; Attendu que, le 18 décembre 1981, la société suisse Compagnie Kepler

D C qui occupe sans droit ni titre un logement au foyer CADA, 22 rue Keppler à Strasbourg (67200) ; d'autoriser le recours à la force publique ; d'autoriser l'évacuation de tous les biens meubles aux frais

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la commission nationale d'équipement commercial a, par une décision du 23 juin 2004, accordé à la SCI Hagimm l'autorisation de créer à Haguenau

Elle réalise des travaux mathématiques qui sont dans le prolongement des lois empiriques de Kepler.

Un Accord de Méthode sur la Réorganisation Juridique des Sociétés Harmonic France et Financière Kepler

ACCORD D’EXTENSION DU SOCLE SOCIAL DE LA SOCIETE KEPLER CHEUVREUX AUX SOCIETES RELEVANT DU PERIMETRE DE L’UES

The applicant made no mention in that report of being kept in a van for several hours without food or water. Criminal investigation into the applicant’s ill-treatment 7 .

Kessler GmbH und Co..#Cerere având ca obiect pronunțarea unei hotărâri preliminare: Bundesgerichtshof - Germania.#Cauza C-303/97.

Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Christophe INGRAIN de l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R170 INTIMEE SA KEPLER

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 juin 2005), que, le 18 juillet 1994, date de la constitution de la société civile immobilière Saint-Honoré Ducros (la SCI), la société civile immobilière Keppler

selon jugement du 20 février 2004, la société Kessler a déclaré sa créance au passif de cette société le 4 mars 2004 ; que le 14 juin 2005, la société Kessler a assigné la société Cora en paiement du prix

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (COLMAR, 7 FEVRIER 1978) D'AVOIR CONDAMNE, IN SOLIDUM, KETTLER ET LA SOCIETE KETTLER LUTZELHOUSE

professionnelles ; - débouté la société KEvL de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamné la société KEvL aux dépens.

), que la société B...et Y..., exerçant l'activité de courtier en papiers et pâtes à papier, était en relation d'affaires avec la société de droit néerlandais Koninklijke Eduard van Leer (la société KEvL

nouvelles réalisées ou modifiées entre 1927 et 1990, dans la zone non aedificandi régie par la loi du 16 juillet 1927, portant déclassement des organisations défensives de la voie ferrée de Strasbourg à Kehl

#Inasti (Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants) vastaan Hans Kemmler.#Ennakkoratkaisupyyntö: Tribunal du travail de Tournai - Belgia.

They were taken up to Kepir and their ID cards collected. A man with his face covered seemed to inspect them. By this date, the eleven men who were later to go missing, were being held at Kepir. 4.

du 19 décembre 2006, pièce Keppel n° 4). 38.