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435 résultats pour « Karine MONTAGNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-bae69060a06c5035c19a746ec58ce9576d6db9d5

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-26d9d91fc4123bc77f469859445671fac235afef

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-a85c0bec322aa469c5a92393c7795f85a51e36f8

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-3ca3d0fdc703cc7a93a5436422c1bd5f59748a12

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0b148c1913c0f545fc5bb2c4d5ca0494cef47ce0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-8b9ea907fe67ee112f74348a9d79131cbcf8b850

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
TJ

JCP

69680863cdc6046d4751b9e9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DE PONCINS, assistée de Karine BLEUSE, Greffière; Marie DE MONTAIGNE DE PONCINS juge des contentieux de la protection, après débats, a avisé les parties présentes que la décision serait rendue ce jour

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-81de5d5ad30bb65c95dccd44aef1f0d1b49f9edd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-58840c13835b91ac9d3278f8f0a191d44d0234a9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-5911818072a5ef5b50040487a1a8efe678dfe7e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890e5

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

opératioons d'assurance de la société MUTUELLE ELECTRIQUE D'ASSURANCES (MEA) 76, avenue de la Résistance 93340 LE RAINCY représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Karine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01160

Cassation

22 novembre 2011

22 novembre 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 juin 2010), qu'en 1999 et 2000 Mmes Valérie et Karine X..

Source officielle
TJ

JCP

69742b2bcdc6046d478099f1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DE PONCINS, assistée de Karine BLEUSE, Greffière; Marie DE MONTAIGNE DE PONCINS juge des contentieux de la protection, après débats, a avisé les parties présentes que la décision serait rendue ce jour

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01668_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

interministériel du 6 septembre 1985 délimitant la zone de montagne en France ; - le code de justice administrative.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-7bfc650d1bf432ddb54481a558168f83c2f81e0f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-6e198f02e3bee94135dc865868ef74c23d29d74e

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle
TJ

JCP

6977aa03cdc6046d47c8ce49

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DE PONCINS, assistée de Karine BLEUSE, Greffière; Marie DE MONTAIGNE DE PONCINS juge des contentieux de la protection, après débats, a avisé les parties présentes que la décision serait rendue ce jour

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496360.20250513

Admin. suprême

13 mai 2025

13 mai 2025

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat

Source officielle
CC

cr

éesc/Michel Z

613725b6cd5801467741ffc1

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

Y... selon un capital de 395 407,32 francs, et d'avoir par voie de conséquence déduit de la créance de Karine Y... la somme de 640 337,68 francs ; "aux motifs adoptés que la RATP, employeur de feu

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-ba3796b268f870e8aa413070dc427cdc6a49d134

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

& Neige Developpement SA), EURL COUGAR INVEST et de… SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige Developpement SA)

Source officielle

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